Interventions en commission de Fabienne KELLER - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des finances

    Financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Contrôle budgétaire - Communication

    Projet de loi de finances pour 2016- Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2015

    commission des finances

    Aides personnelles au logement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les aides personnelles au logement

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2015

    commission des finances

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de Mme Marie-Anne Lévêque, directrice générale de l'administration et de la fonction publique, et de M. Denis Morin, directeur du budget

    Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 23 juillet 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

    Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat - 4e paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission des finances

    Suivi du contrôle de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) - Contrôle budgétaire - Communication

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor

  • Réunion du jeudi 25 juin 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Angel Gurría, secrétaire général de l'OCDE

  • Réunion du mardi 23 juin 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de M. Martial Saddier, député, président du conseil national de l'air

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 et mise en oeuvre de la recommandation du 10 mars 2015 du Conseil de l'Union européenne visant à ce qu'il soit mis fin à la situation de déficit excessif en France - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du jeudi 11 juin 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de S. Exc. M. Peter Ricketts, ambassadeur du Royaume-Uni en France

    Institutions européennes - Élections législatives du 7 mai 2015 au Royaume-Uni : communication de M. Jean Bizet

    Justice et affaires intérieures - Agenda sur les migrations : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du jeudi 28 mai 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Présentation du rapport d'information de Fabienne Keller à la suite de l'atelier de prospective du 9 avril 2015 sur « Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes »

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, Ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la Conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique, représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (COP21)

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des finances

    Gouvernance et pilotage de la politique immobilière de l'État - Audition de M. Jean-Pierre Bayle, président de chambre à la Cour des comptes, M. Olivier Debains, président-directeur général de la SOVAFIM, Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine et M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques

  • Réunion du jeudi 7 mai 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement - Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne Keller et M. Jean-Yves Leconte

    Transports - Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne Keller

    Travail - Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

    Questions sociales - Transports - Salaire minimum en Allemagne et transport routier européen : communication de M. Eric Bocquet

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Communication

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des finances

    Avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques

    Projet de programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 - Audition de MM. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics et Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Atelier de prospective : Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission du développement durable

    Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Projet de taxe sur les transactions financières : communication de Mme Fabienne Keller

    Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    CE coût économique et financier de la pollution de l'air

    Audition de Mme Nathalie Girouard, chef de la division des performances environnementales et de l'environnement, et de M. Nils-Axel Braathen, administrateur principal, à la direction de l'environnement de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commission des finances

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mardi 17 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des finances

    Audition de M. Bruno Bézard, directeur général du Trésor

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des finances

    Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen - Communication

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des finances

    Audition conjointe sur les évolutions des recettes fiscales et leurs déterminants de M. Michel Aujean, associé au sein du cabinet d'avocats Taj en charge du pôle prospective fiscale et stratégie d'entreprise, Mme Mélanie Joder, sous-directrice de la synthèse des finances publiques (1ère sous-direction) de la direction du budget et M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques et de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des finances

    Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014

  • Réunion du jeudi 22 janvier 2015

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des finances

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des finances

    Protection judiciaire de la jeunesse - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux - Communication de Mme Fabienne Keller et de M. François Marc

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Programmes « Accès et retour à l'emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi » de la mission « Travail et emploi » (et articles 62 et 63) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage », programmes « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail » et « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » de la mission « Travail et emploi » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du jeudi 13 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables », compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers « Prêts à des Etats étrangers » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Examen des principaux éléments de l'équilibre - Tome I du rapport général

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    délégation sénatoriale à la prospective

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Désignation des vice-présidents

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 16 octobre 2014

    commission des affaires européennes

    Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

  • Réunion du mercredi 15 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 et loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget