Réunion du mardi 23 septembre 2025
commission des affaires sociales
Évolutions envisageables du financement de la protection sociale - Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Réunion du mercredi 9 juillet 2025
commission des affaires sociales
Les dangers des médicaments opioïdes - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir et proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Audition des docteurs Ségolène Perruchio, présidente, et Claire Fourcade, vice-présidente, de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs
Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir et proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs - Audition de Mmes Claudine Esper, présidente du comité de déontologie et vice-présidente du comité d'éthique, et Élisabeth Elefant, secrétaire du comité d'éthique, de l'Académie nationale de médecine
Réunion du mardi 1 juillet 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Examen du rapport d'information sur le financement de la sécurité sociale
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des lois
Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance - Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires sociales
Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance - Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits
Rapport de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mardi 10 juin 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 juin 2025
commission des affaires sociales
La régulation des dépenses de médicaments - Audition d'un représentant de la direction de la Sécurité sociale et Mme Juliette Moisset, directrice de l'accès et des affaires économiques de « Les entreprises du médicament »
Réunion du mercredi 14 mai 2025
CE Eaux en bouteille
Examen du rapport
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 13 mai 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, sur la profession d'infirmier - Audition de Mmes Sylvaine Mazière Tauran, présidente, et Samira Ahayan, secrétaire générale, du Conseil national de l'ordre des infirmiers
Réunion du mardi 8 avril 2025
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur les téléconsultations - Audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des affaires sociales
Lutte contre le travail illégal - Audition de M. le général José-Manuel Montull, commandant de l'Office central de lutte contre le travail illégal, Mme Anouk Lavaure, directrice générale adjointe du travail et M. Emmanuel Dellacherie, directeur du recouvrement et du contrôle de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du lundi 31 mars 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en commun avec la commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 26 mars 2025
commission des affaires sociales
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
L'état de la santé mentale et de la psychiatrie depuis la crise de la covid-19 - Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie
Réunion du mercredi 19 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Adrienne Brotons, ancienne directrice de cabinet du ministre de l'industrie
Audition de Mme Muriel Lienau, responsable de la zone Emena (Europe, Middle East and North Africa) de Nestlé Waters de 2020 à 2023, présidente de Nestlé France de 2023 à 2025, actuelle présidente-directrice générale de Nestlé Waters
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 11 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de Mme Mathilde Bouchardon, ancienne conseillère du ministre délégué à l'industrie (M. Roland Lescure)
Réunion du lundi 10 mars 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen des amendements aux articles délégués au fond du texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du jeudi 6 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Philippe Fehrenbach, ancien directeur du site Nestlé Waters Gard
Réunion du mercredi 5 mars 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Jérôme Salomon, ancien directeur général de la santé
Réunion du mardi 4 mars 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 février 2025
CE Eaux en bouteille
Audition de M. Yves Séguy, ancien préfet des Vosges
Réunion du jeudi 13 février 2025
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA, territoires et proximité »
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires sociales
Bilan du développement de l'hôtel hospitalier - Audition de Mme Anne Hegoburu, sous-directrice de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital à la direction générale de l'offre de soins et de M. Ayden Tajahmady, directeur de la stratégie et de la transformation à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires sociales
Avis « La protection de l'enfance est en danger » du Conseil économique, social et environnemental - Audition de Mmes Josiane Bigot et Élisabeth Tomé-Gertheinrichs
Réunion du mardi 28 janvier 2025
commission des affaires sociales
Bilan de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - Audition de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap
Réunion du jeudi 23 janvier 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires sociales
Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Audition des syndicats des étudiants en études de santé sur l'accès aux études de santé (1er cycle)
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires sociales
Accès aux études de santé - Audition des conférences des doyens des universités
Réunion du mercredi 11 décembre 2024
commission des affaires sociales
Réforme de l'accès aux études de santé - Enquête de la Cour des comptes - Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Sébastien Soriano, directeur général de l'IGN, sur l'utilisation de l'intelligence artificielle pour les territoires et l'environnement
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires sociales
Communication relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Damien Ientile, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et M. Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport « IA et éducation »
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de MM. Jean-René Lecerf, président, et Maëlig Le Bayon, directeur, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mardi 29 octobre 2024
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition des Ordres des professions de santé
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires sociales
Audition de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires sociales
L'accès à l'interruption volontaire de grossesse - Examen du rapport d'information