Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des lois
Lutte contre le terrorisme - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 17 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Engagements financiers de l'État » et compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde
Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation