• Réunion du lundi 17 février 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen des amendements de séance (nouvelle lecture)

  • Réunion du jeudi 13 février 2025

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du mercredi 5 février 2025

    commission des affaires sociales

    Bilan du développement de l'hôtel hospitalier - Audition de Mme Anne Hegoburu, sous-directrice de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital à la direction générale de l'offre de soins et de M. Ayden Tajahmady, directeur de la stratégie et de la transformation à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2025

    commission des affaires sociales

    Mission au Canada sur la situation du travail et de l'emploi - Communication

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mmes Zaynab Riet, déléguée générale, et Cécile Chevance, responsable du pôle Offres, de la Fédération hospitalière de France

  • Réunion du mardi 28 janvier 2025

    commission des affaires sociales

    Bilan de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - Audition de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et du handicap

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'urgence pour Mayotte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2025

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine

    Audition des syndicats des étudiants en études de santé sur l'accès aux études de santé (1er cycle)

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2025

    commission des affaires sociales

    Accès aux études de santé - Audition des conférences des doyens des universités

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Réforme de l'accès aux études de santé - Enquête de la Cour des comptes - Audition de M. Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 et projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi

  • Réunion du jeudi 31 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    La branche accidents du travail et maladies professionnelles - Examen du rapport d'information

    Mission d'information sur l'avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale - Audition de Mmes Annick Jacquemet, présidente, et Véronique Guillotin, rapporteure