Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 septembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste
Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission des affaires économiques
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du mercredi 5 juin 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail
Réunion du jeudi 23 mai 2013
commission des affaires économiques
Accélération des projets de construction - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat
Réunion du mercredi 13 mars 2013
commission des affaires économiques
Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 mars 2013
commission des affaires économiques
Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Réciprocité dans l'ouverture des marchés publics - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, ville et logement » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, et de M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides
Réunion du mercredi 31 octobre 2012
commission des affaires économiques
Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini
Réunion du jeudi 4 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
Réunion du mercredi 3 octobre 2012
commission des affaires économiques
Situation de PSA Peugeot Citroën - Audition de MM. Emmanuel Sartorius et Jacques Serris, auteurs du rapport du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies