Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)
Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de M. Jean-François Pilliard, président de la commission Protection sociale du Mouvement des entreprises de France (Medef)
Réunion du mercredi 30 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 23 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et M. Henri Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Philippe Kourilsky, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire d'immunologie moléculaire, membre de l'Académie des sciences
Réunion du mercredi 16 juin 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Daniel Vittecoq, président de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Laurent Degos, président, M. Gilles Bouvenot, président de la commission de la transparence, M. Raoul Briet, président de la commission Affections de longue durée et qualité du parcours de soins, et M. François Romaneix, directeur général, de la Haute Autorité de santé
Audition de M. Wolfgang Wodarg, médecin épidémiologiste, ancien président de la sous-commission de la santé de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 26 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Raoult, professeur de microbiologie, directeur de l'Unité mixte de recherche des Rickettsies à la faculté de médecine de Marseille
Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste
Audition de Mme Catherine Weil-Olivier, professeur de pédiatrie à l'université Paris VII, membre du Comité de lutte contre la grippe
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Audition de MM. Jean-Pierre Fourcade, président, Guy Collet, rapporteur général, Mme Elisabeth Fery-Lemonnier et M. Patrick Broudic, rapporteurs, du comité d'évaluation de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du mercredi 19 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Michel Setbon, sociologue, directeur de recherche au CNRS, responsable du Centre de recherches sur le risque et sa régulation au sein de l'École des hautes études en santé publique
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Tom Jefferson, épidémiologiste, membre du réseau Cochrane Acute Respiratory Infections Group
- Intervention 1
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- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Ulrich Keil, professeur, directeur de l'Institut d'épidémiologie à l'Université de Münster
Réunion du mercredi 12 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. John F. Ryan, chef de l'unité « Menaces pour la santé » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne
- Intervention 1
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- Intervention 9
- Intervention 10
Audition de M. Philippe de Chazournes, médecin généraliste
Audition de M. Roger Salamon, président du Haut Conseil de la santé publique
Réunion du mercredi 5 mai 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations »
Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière, président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil économique, social et environnemental
Audition de Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports, auteur d'un rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des lois
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires sociales
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 28 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. le docteur Yves Charpak, consultant en évaluation et conseil stratégique pour la santé, membre du Haut Conseil de la santé publique
- Intervention 1
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- Intervention 3
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- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. le professeur Antoine Flahault, directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique
Audition de Mme le professeur Sylvie Van der Werf, membre du comité de lutte contre la grippe, directeur de l'unité de recherches « génétique moléculaire des virus respiratoires » à l'Institut Pasteur
Réunion du mercredi 7 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien conseiller général des établissements de santé
Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, directeurde la chaire « santé » à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris,directeur du Centre d'analyse des politiques publiques en santéà l'Ecole des hautes études de santé publique (EHESP)
Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président du Formindep
Réunion du mardi 6 avril 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de Mmes Sophie Kornowski-Bonnet, présidente, et Monelle Muntlak, directeur de l'unité virologie, et de M. Jean-François Chambon, directeur de la communication et des affaires publiques, du laboratoire Roche Pharma France
Audition de M. Alexandre Sudarskis, directeur général, Mme Véronique Ameye, directrice des affaires publiques et M. Cyrille Marquette, pharmacien responsable, de Novartis Vaccins et diagnostics
- Intervention 1
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- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de M. Jacques Berger, directeur général délégué, et de M. François Verdier, directeur des affaires réglementaires de Sanofi Pasteur
Réunion du mercredi 31 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Bruno Lina, directeur du Centre national de référence des virus de la grippe pour le sud de la France, chef du laboratoire de virologie du CHU de Lyon
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- Intervention 9
Audition de M. Daniel Floret, professeur de pédiatrie à l'université Claude-Bernard de Lyon, président du Comité technique des vaccinations rattaché à la Commission maladies transmissibles du Haut Conseil de la santé publique
Audition de MM. Jean-Louis Bensoussan, médecin généraliste, président, et Jean-Marie Cohen, médecin épidémiologiste, coordinateur national, du réseau des Groupes régionaux d'observation de la grippe
Réunion du mardi 30 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations médecins-industrie du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)et M. Francisco Jornet, conseiller juridique du CNOM
- Intervention 1
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Audition de M. Jean-Claude Manuguerra, président du Comité de lutte contre la grippe
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- Intervention 9
Audition de MM. Hervé Gisserot, président-directeur général, Jean-Noël Bail, directeur des affaires économiques et gouvernementales, et David Lechleiter, directeur des opérations vaccins, du laboratoire GlaxoSmithKline France
Réunion du mercredi 24 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports
Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire (InVS)
Réunion du mardi 23 mars 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 24 février 2010
Commission d'enquête sur la grippe A
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires sociales
Politique de lutte contre le VIH-Sida et association Sidaction - Présentation d'une étude et d'un rapport de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 10 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Maisons et pôles de santé - Communication
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président
Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Laboratoires pharmaceutiques fournisseurs des vaccins antigrippaux H1N1 - Table ronde
Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires sociales
Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du vendredi 13 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 27 octobre 2009
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
Réunion du mardi 27 octobre 2009
commission des affaires sociales
Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires sociales
Réforme des lois de bioéthique - Communication