Interventions en commission de Alain MILON - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Plafond annuel de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

    Soins palliatifs - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 septembre 2021

    commission des affaires sociales

    Soins intensifs et de réanimation - Audition de Mme Véronique Hamayon, conseillère maître, présidente de section à la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 22 juillet 2021

    commission des lois

    Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19

  • Réunion du jeudi 22 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire - Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique Covid-19

  • Réunion du mercredi 21 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

    Audition de M. Jacques-Olivier Bay, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de biomédecine

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Élection du rapporteur général

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen des amendements au texte de la commission des lois sur les articles délégués au fond

  • Réunion du mardi 6 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Situation et perspectives des comptes sociaux - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics

  • Réunion du mercredi 30 juin 2021

    commission des lois

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Luc Broussy, auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 9 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Prise en charge des addictions - Audition de M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies, et du docteur Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction

  • Réunion du jeudi 3 juin 2021

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Deuxième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 19 au 23 avril 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commission des lois

    Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale - Audition de M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville et président des maires de Seine-et-Marne, représentant de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF)

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 19 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer l'accès à certaines professions des personnes atteintes de maladies chroniques - Examen du rapport et du texte de commission

    Proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs - Examen du rapport et du texte de commission

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la responsabilité pénale des auteurs de crimes et délits et proposition de loi relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de l'expertise en matière pénale - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Gestion de la crise sanitaire - Accès des proches aux établissements pendant la crise sanitaire

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Affections de longue durée - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission (nouvelle lecture)

    Santé environnementale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 18 février 2021

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - 1ère partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 25 au 29 janvier 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique

  • Réunion du mercredi 17 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen des motions et des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification - Audition du Professeur Olivier Claris, coordonnateur de la mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 janvier 2021

    CS sur la bioéthique

    Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    CS sur la bioéthique

    Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles auprès du ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre de la stratégie vaccinale contre la covid-19 - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique et président du Conseil d'orientation sur la stratégie vaccinale

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 9 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Examen du rapport

  • Réunion du jeudi 29 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mardi 27 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de M. Dominique Dunon-Bluteau, responsable du département scientifique Biologie-Santé de l'Agence nationale de la recherche (ANR) et des docteurs Dominique Martin, directeur général, et Stéphane Vignot, référent essais cliniques, de l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM)

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels à la Caisse nationale de l'Assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du jeudi 15 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune de MM. Justin Breysse, président de l'Intersyndicale nationale des Internes (ISNI), et Julien Flouriot, président du Syndicat des Internes des Hôpitaux de Paris (SIHP)

    Audition de M. Louis Gautier, ancien secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

    Audition de Mme Claire Landais, ancienne secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition commune des professeurs Éric Maury, président de la Société de réanimation de langue française, Hervé Bouaziz, président de la Société française d'anesthésie et de réanimation, et Marc Leone, chef du service d'anesthésie-réanimation des hôpitaux universitaires de Marseille

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    CS sur la bioéthique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de MM. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

    Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Examen du rapport et établissement du texte