• Réunion du mardi 17 décembre 2024

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Adoption du programme de travail

  • Réunion du mardi 17 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger la dérogation d'usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Renaud Villard, directeur général de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

    Communication relative à la situation financière de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Damien Ientile, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et M. Nicolas Grivel, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2025 et projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de MM. Jean-René Lecerf, président, et Maëlig Le Bayon, directeur, de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mardi 29 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l'accès aux soins

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Les politiques d'exonérations de cotisations sociales - Audition de M. Antoine Bozio, co-auteur, sur les conclusions du rapport de MM. Antoine Bozio et Étienne Wasmer

  • Réunion du jeudi 17 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 - Audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2024

    commission des affaires sociales

    La branche accidents du travail et maladies professionnelles - Examen du rapport d'information