Réunion du mercredi 25 septembre 2024
commission des affaires sociales
Financiarisation de l'offre de soins - Examen du rapport d'information
Situation des Ehpad - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 juin 2024
commission des affaires sociales
Mission d'information sur les négociations salariales - Examen du rapport d'information
Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) et la certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du lundi 3 juin 2024
CS Simplification
Projet de loi de simplification de la vie économique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission des affaires sociales
Cancers imputables à l'activité de sapeur-pompier - Examen du rapport d'information
Fiscalité comportementale dans le domaine de la santé - Examen du rapport d'information
Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Réunion du mardi 28 mai 2024
CS Simplification
Projet de loi de simplification de la vie économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2024
CS Simplification
Audition de MM. Julien Gondard, directeur général, et Samuel Deguara, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles, de CMA France, Mme Bénédicte Caron, vice-présidente chargée des affaires économiques, M. Lionel Vignaud, directeur des affaires économiques, juridiques et fiscales, et Mme Léa Bouchet, juriste à la direction des affaires économiques, juridiques et fiscales de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), MM. Michel Picon, président, Pierre Burban, secrétaire général, et Mme Thérèse Note, chargée des relations avec le Parlement, de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Réunion du mercredi 22 mai 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 mai 2024
CS Simplification
Audition d'organisations syndicales patronales
Audition d'organisations syndicales représentatives au niveau national
Réunion du mardi 14 mai 2024
délégation aux entreprises
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 14 mai 2024
CS Simplification
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 7 mai 2024
CS Simplification
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 24 janvier 2024
commission des affaires sociales
Désignation de rapporteurs
Proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Désignation de rapporteurs
Réunion du mercredi 17 janvier 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 18 décembre 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 décembre 2023
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail
Réunion du mercredi 6 décembre 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Thibaut Guilluy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre la précarité de la jeunesse par l'instauration d'une allocation autonomie universelle d'études - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 13 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 8 novembre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Examen du rapport
Réunion du mardi 31 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du lundi 23 octobre 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
Réunion du mardi 17 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 5 octobre 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion constitutive