Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables
Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission du développement durable
Consommation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Examen du rapport de la mission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission du développement durable
Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission du développement durable
Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »
Réunion du mercredi 5 juin 2013
commission du développement durable
Véhicules électriques - Table ronde
Réunion du mercredi 29 mai 2013
commission du développement durable
Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission du développement durable
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. André Eloi, directeur de la fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP)
Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)
Réunion du mardi 16 avril 2013
commission du développement durable
Contrôle de la mise en application des lois -- Communication
Réunion du mercredi 10 avril 2013
commission du développement durable
Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »
Réunion du mercredi 3 avril 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission du développement durable
Réforme ferroviaire - Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de la mission de concertation
Réunion du mercredi 27 mars 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Présentation par M. Jean-Étienne Antoinette d'une étude de législation comparée sur les ressources minérales marine profondes
Réunion du mercredi 27 mars 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen des amendements
Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Réunion du mardi 26 février 2013
commission du développement durable
Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du jeudi 21 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Nutte, président et M. Raymond Chabrol, secrétaire général du Conseil national d'accès aux origines personnelles
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Marie-Pierre Hourcade, présidente de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille, Mme Anne Bérard, présidente de chambre au TGI de Paris et M. Daniel Pical, magistrat honoraire
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil national des barreaux
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants du Conseil supérieur du notariat
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission du développement durable
Transition vers un système énergétique sobre - Examen des amendements
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Daniel Sibony, psychanalyste
Réunion du mardi 12 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. André Vingt-Trois, Cardinal Archevêque de Paris, président de la conférence des évêques de France
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. le Métropolite Emmanuel, président de l'Assemblée des évêques orthodoxes de France
Réunion du jeudi 7 février 2013
commission des lois
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants de Familles de France et de la confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC)
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission du développement durable
Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission du développement durable
Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis
Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 janvier 2013
commission du développement durable
Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mardi 15 janvier 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2012
commission des finances
Loi de finances pour 2013 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » (et articles 64 et 64 bis), budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports aériens) - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports maritimes) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission du développement durable
Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission
Contrôle technique - Examen du rapport et du texte de la commission
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission du développement durable
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis