Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires économiques
Secteur des télécommunications - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Bilan d'activité de la délégation 2011-2014
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA
Réunion du mercredi 18 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen des amendements au texte de la CMP
Réunion du mercredi 4 juin 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective « Quels emplois pour demain ? »
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 40
Réunion du mardi 20 mai 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Hermann Simon, président de Simon-Kucher & Partners, auteur de l'ouvrage Les champions cachés du XXIe siècle
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
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- Intervention 20
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- Intervention 51
- Intervention 52
Réunion du mercredi 19 février 2014
délégation sénatoriale à la prospective
« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » : présentation du rapport
Atelier de prospective : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? »
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Atelier de prospective : commerce électronique, tendances et opportunités
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires économiques
« Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » - Audition de M. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et M. Christian Bataille, député, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Thomas Cazenave, directeur général adjoint de Pôle Emploi, chargé de la stratégie et des relations extérieures, et de Mme Firmine Duro, adjointe chargée des relations extérieures
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France »
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des lois
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires économiques
Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Questions diverses
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Philippe Chalmin, économiste et historien, sur les perspectives des marchés des matières premières
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission du développement durable
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires économiques
Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie