Interventions de M. Jean-Michel BAYLET (mardi 15 octobre 2013)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sur l'avenir du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce

Débat sur la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.