Interventions de M. Pierre BERNARD-REYMOND

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (19, 24, 27 novembre, 1er et 2 décembre 2009)]

Discussion générale:

Première partie :

Articles additionnels après l'article 8

Son amendement n° I-443 : réduction de TVA pour l'achat d'aéronefs à propulsion électrique ; adopté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Immigration, asile et intégration :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres :

Questions-réponses-répliques :

Sa question. (texte intégral du JO)
Sa réplique. (texte intégral du JO)

Politique des territoires :

Son intervention. (texte intégral du JO)