Interventions de M. Joël BIGOT

Discussion générale:

P. 4764 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier A - Amendements n° 126, n° 128 rectifié ter, n° 141, n° 235, n° 673 rectifié et n° 1684 (Respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre - Engagement de la France)

P. 4775 (texte intégral du JO)

Article 1er (Information du consommateur sur l'empreinte environnementale des produits et services)

P. 4784 (texte intégral du JO)
P. 4785 (texte intégral du JO)
P. 4786 (texte intégral du JO)
P. 4788 (texte intégral du JO)
P. 4790 (texte intégral du JO)
P. 4791 (texte intégral du JO)
P. 4796 (texte intégral du JO)
P. 4802 (texte intégral du JO)
P. 4803 (texte intégral du JO)
P. 4806 (texte intégral du JO)
P. 4808 (texte intégral du JO)

Article 2 (Affirmer le rôle de l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie scolaire)

P. 4816 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 1618 rectifié (Activités périscolaires - Éducation des élèves à la nature - Renforcement)

P. 4823 (texte intégral du JO)

Article 3 (Rôle et missions du comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement)

P. 4825 (texte intégral du JO)
P. 4826 (texte intégral du JO)

Article 4 (Interdiction de la publicité relative à la commercialisation ou faisant la promotion des énergies fossiles dans un délai d'un an à compter de la publication de la présente loi)

P. 4842 (texte intégral du JO)
P. 4843 (texte intégral du JO)
P. 4844 (texte intégral du JO)
P. 4847 (texte intégral du JO)
P. 4848 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (Texte non modifié par la commission) (Sanction du manquement à l'obligation d'accompagner toute publicité en faveur de véhicules terrestres d'un message promotionnel encourageant l'usage des mobilités actives ou partagées ou des transports en commun)

P. 4869 (texte intégral du JO)

Article 5 (Codes de bonne conduite dans le secteur de la publicité)

P. 4873 (texte intégral du JO)
P. 4876 (texte intégral du JO)

Article 8 (Interdiction des avions publicitaires)

P. 4896 (texte intégral du JO)

Article 9 (Expérimentation du dispositif « Oui Pub »)

P. 4900 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 1404 rectifié (Campagnes publicitaires numériques - Impact environnemental - Rapport au Parlement)

P. 4904 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 11 - Amendements n° 153 et n° 1625 (Produits alimentaires et non alimentaires vendus en vrac - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Taux modifiés)

P. 4907 (texte intégral du JO)

Article 11 (Développement de la vente en vrac dans les grandes et moyennes surfaces)

P. 4910 (texte intégral du JO)
P. 4913 (texte intégral du JO)

Article 11 bis (nouveau) (Lutte contre les déchets de la vente à emporter)

P. 4921 (texte intégral du JO)

Article 12 (Consigne sur les emballages en verre, de manière à ce qu'ils soient réutilisables et lavables)

P. 4931 (texte intégral du JO)
P. 4933 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 975 rectifié et n° 1416 rectifié (Déchets non recyclables - Éco-contribution - Création)

P. 4936 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 1406 (Bouteilles en plastique d'eau de moins de 50 cl - Mise sur le marché - Interdiction)

P. 4936 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 1414 (Appareils numériques et connectés - Durée de vie - Rapport au Parlement)

P. 4938 (texte intégral du JO)
P. 4939 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 1623 (Création d'un fonds de réemploi - Liste des filières prioritaires - Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) dédiée aux matériaux de construction du secteur du bâtiment - Intégration)

P. 4949 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 - Amendement n° 1624 (Création d'un fonds de réemploi - Liste des filières prioritaires - Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) dédiée aux navires de plaisance ou de sport - Intégration)

P. 4949 (texte intégral du JO)

Article 13 bis (nouveau) (Attribution du fonds de réemploi aux acteurs de l'économie sociale et solidaire - Prise en charge des frais de stockage des invendus non-alimentaires par les entreprises donatrices)

P. 4978 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 15 - Amendements n° 596 rectifié bis et n° 1512 (Commande publique - Impact environnemental du numérique)

P. 5015 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 16 - Amendement n° 1514 (Création d'un dispositif de garantie à l'emploi vert - Rapport au Parlement)

P. 5040 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 - Amendements n° 521 et n° 1739 (Pollution des eaux et des sols par les substances per- et polyfluoroalkyles - Rapport au Parlement)

P. 5073 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis D - Amendement n° 1637 (Adaptation aux bouleversements climatiques - Reboisement d'essences d'arbres variées)

P. 5100 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 quinquies - Amendements n° 963 rectifié bis, n° 1183 rectifié quater, n° 1239 rectifié bis, n° 1305 rectifié bis, n° 1733 rectifié bis et n° 1793 rectifié ter (Élargissement des missions de l'Office français de la biodiversité - Rapport au Parlement)

P. 5129 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 20 - Amendements n° 960, n° 1180 rectifié bis, n° 1236 rectifié, n° 1303, n° 1730, n° 1747 rectifié et n° 1790 rectifié (Modification du code minier - Soumission des travaux de recherches ou d'exploitation minière au respect de la santé publique et des caractéristiques essentielles des sols)

P. 5149 (texte intégral du JO)

Article 25 bis (Action prioritaire de report modal vers les zones à faibles émissions-mobilité (ZFE-m))

P. 5297 (texte intégral du JO)
P. 5298 (texte intégral du JO)

Article 26 A (nouveau) (Création d'un prêt à taux zéro pour l'achat d'un véhicule léger propre)

P. 5300 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 - Amendement n° 1552 rectifié (Entreprises - Collectivités - Plan de mobilité - Élaboration obligatoire)

P. 5313 (texte intégral du JO)

Article 26 sexies (Précision relative au covoiturage)

P. 5335 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5347 (texte intégral du JO)
P. 5348 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 29 - Amendements n° 166 rectifié, n° 549 rectifié, n° 597 rectifié, n° 638 rectifié, n° 977 rectifié ter, n° 1725, n° 2009 rectifié, n° 1860 rectifié, n° 1966, n° 2273, n° 979 rectifié ter,n° 1150 rectifié bis, n° 639 rectifié, n° 978 rectifié ter, n° 1149 rectifié, n° 1549, n° 2010 rectifié et n° 725 rectifié bis (Transition énergétique - Forfait « mobilités durables »)

P. 5368 (texte intégral du JO)

Article 30 (Objectif de suppression de l'avantage fiscal dont bénéficient les transporteurs routiers de marchandises sur le carburant à l'horizon 2030)

P. 5387 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 - Amendements n° 169, n° 1535 et n° 1229 rectifié (Transport routier de marchandises - Dégrèvement de la partie contribution climat énergie du gazole - Suppression)

P. 5391 (texte intégral du JO)

Article 61 (priorité) (Codification d'une stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat dans le code rural et de la pêche maritime)

P. 5500 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 61 (priorité) - Amendement n° 874 rectifié (Eau - Retenues collinaires)

P. 5504 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 61 (priorité) - Amendement n° 1453 (Schéma régional de santé - Volet « alimentation »)

P. 5505 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 61 (priorité) - Amendement n° 1454 (Lutte contre le gaspillage alimentaire - Rapport au Parlement)

P. 5505 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 ter - Amendements n° 205 rectifié et n° 1569 rectifié (Entrepôt et plateformes logistiques - Raccordement à un réseau ferroviaire)

P. 5552 (texte intégral du JO)
P. 5553 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 30 ter - Amendement n° 1651 et n° 1652 (Alternative ferroviaire possible - Restrictions de circulation de marchandises sur route - Rapport au Parlement)

P. 5553 (texte intégral du JO)

Article 56 (priorité) (Élaboration et mise en œuvre d'une stratégie nationale des aires protégées)

P. 5748 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 I (priorité) - Amendements n° 956 et n° 1715 rectifié (Résilience des territoires au dérèglement climatique - Aménagement de la zone des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique)

P. 5791 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 21 rectifié quinquies et n° 1484 rectifié bis (Champ d'application du fonds Barnier - Extension à l'ensemble des études et travaux de réduction de vulnérabilité pour les particuliers)

P. 5799 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendement n° 1546 rectifié (Élaboration des plans de prévention des risques d'inondation - Évaluation des conséquences de l'application du plan sur l'attractivité économique des communes et le risque de désertification des centres-bourgs)

P. 5801 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 25 rectifié ter et n° 1491 rectifié (Appui aux collectivités territoriales - Institution d'une cellule de soutien à la gestion des catastrophes naturelles)

P. 5801 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 24 rectifié ter et n° 1489 rectifié (Épisodes récurrents de sécheresse/inondations - Soutien des élus)

P. 5804 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 48 - Amendements n° 957 rectifié, n° 1177 rectifié ter, n° 1233 rectifié bis, n° 1300 rectifié, n° 1727 rectifié et n° 1744 rectifié bis (Prévention et gestion des sites et sols pollués - Définition des sols et des sous-sols)

P. 5881 (texte intégral du JO)

  Seconde délibération :

P. 5969 (texte intégral du JO)

Article 68 (Renforcement des sanctions pénales en cas d'atteintes graves et durables à la santé et l'environnement et création du délit d'écocide)

P. 5971 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5988 (texte intégral du JO)
P. 5989 (texte intégral du JO)