Interventions en séance publique de M. Jean BIZET

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2014-2015) :

Octobre 2014 :

Novembre 2014 :

Février 2015 :

Mars 2015 :

Avril 2015 :

Mai 2015 :

Juin 2015 :

Juillet 2015 :

Septembre 2015 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2015 (première lecture)
Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur le règlement des différends entre investisseurs et États dans les projets d'accords commerciaux entre l'Union européenne, le Canada et les États-Unis (première lecture)
Proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la représentation équilibrée des territoires (première lecture)
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l'adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne (première lecture)
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture)
Projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile (première lecture)
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (nouvelle lecture)
Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (première lecture)
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne (première lecture)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (première lecture)