Interventions en séance publique de M. Jacques BLANC

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2005-2006) :

Octobre 2005 :

Novembre 2005 :

Décembre 2005 :

Janvier 2006 :

Février 2006 :

lundi 27 février 2006

Mars 2006 :

Juin 2006 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises (ensemble une annexe), (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions relatives au tourisme (première lecture)
Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales (deuxième lecture)
Projet de loi d'orientation agricole (première lecture)
Proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales (commission mixte paritaire)
Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2005 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2006 (commission mixte paritaire)
Projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins (première lecture)
Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (première lecture)
Projet de loi réformant la protection de l'enfance (première lecture)