Interventions de M. Christian CAMBON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2018

première lecture

[n° 2017-1837 (25, 30 novembre et 4 décembre 2017)]

Première partie :

Article 11 ter (nouveau) (art. 150 VK du code général des impôts - Augmentation du taux de la taxe forfaitaire sur la cession des métaux précieux)

Seconde partie :

Défense :

. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public :

Aide publique au développement - Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Action extérieure de l'État :

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)