Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 17 juillet 2012)

Séance du mardi 17 juillet 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d'un ancien sénateur

• Intervention 3

Candidature à des organismes extraparlementaires

• Intervention 4

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sur la liaison ferroviaire Lyon-Turin

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur la modernisation de la RN2

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur l'enseignement technique agricole

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur l'avenir du centre météorologique du Mont Aigoual

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur les difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur la situation des établissements pénitentiaires d'outre-mer

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sur les conditions de délivrance des autorisations par la commission départementale d'aménagement commercial

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sur l'avenir d'EADS

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sur les conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sur l'urgence médicale en milieu rural

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur les contrats aidés dans l'éducation nationale

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur l'avenir de la décentralisation

• Intervention 46

Question orale sur l'assouplissement de certaines règles de la comptabilité publique

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur le dégrèvement des taxes foncières et d'habitation pour vacance d'immeuble

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur les questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur l'avenir de l'hôpital Bégin après rénovation

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Fin de section

• Intervention 57

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.