Interventions de M. Jean-Claude CARLE (jeudi 18 octobre 2012)

Séance du jeudi 18 octobre 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Conférence des présidents

• Intervention 3

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

• Intervention 4

Report d’un délai limite

• Intervention 5

Candidature à une commission sénatoriale

• Intervention 6

Questions orales

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sur les problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sur le risque de tsunamis sur les côtes françaises

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur les violences en Guyane liées à l'orpaillage illégal

• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur l'avenir de la sous-préfecture du Vigan

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur le trentième anniversaire de la convention de Montego Bay relative à l'avenir du droit de la mer

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sur les inégalités flagrantes d'accès aux IRM selon les régions

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sur le maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sur les dysfonctionnements dans la réception des chaînes de la TNT

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur la recrudescence des vols à l'arraché de bijoux et autres colliers en or

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur les sports et paris

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur l'interprétation du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la gestion collective des droits de pêche

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur l'avenir du canal Seine-Nord Europe

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur le photovoltaïque en milieu rural

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur les conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur les délais de publication des décrets nécessaires à la résorption de l'emploi précaire des agents contractuels dans la fonction publique

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur le refus des taxis de prendre en course un aveugle avec son chien

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sur la demande de moratoire pour les suppressions de postes et fermetures des caisses de la Banque de France

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sur la transparence et la sincérité du vote par Internet

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Nomination d'un membre d'une commission sénatoriale

• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.