Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 4 juin 2013)

Séance du mardi 4 juin 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sur le pouvoir de subrogation des départements pour indemniser des personnes en situation de handicap

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur les certificats de décès établis à domicile lors de la permanence des soins

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur l'avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur l'évolution du réseau consulaire à Madagascar

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur les dispositions fiscales en faveur de la construction de logements sociaux

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur l'exploitation des gaz et huiles de schiste

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur le déstockage des déchets du site de Stocamine

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur les moyens financiers attribués aux groupes d'opposition dans les conseils généraux

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur le calendrier scolaire et son impact sur l'activité touristique en France

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sur la retraite au titre des travaux insalubres des ouvriers d'état du ministère de la défense

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sur la carte judiciaire

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur les affaires judiciaires concernant des responsables politiques

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sur les difficultés d'obtention de passeport pour les français nés à l'étranger

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sur la carte des sous-préfectures

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur le statut de bénévole associatif

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.