Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 15 avril 2014)

Séance du mardi 15 avril 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les fermetures de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la situation des centres d'examen du permis de conduire en Bretagne

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la durée de validité de la carte d'identité et la profession de photographe

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la fermeture du centre de Météo-France de Pau

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur l'avenir des établissements publics territoriaux de bassin interdépartementaux

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la suppression de l'arrêt du «train de Matisse» au Cateau-Cambrésis

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'écotaxe et Ecomouv'

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le devenir de la ligne Aubrac

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la conversion de la dette tunisienne en projets de développement

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les conséquences du coût d'achat des papiers recyclés sur l'industrie papetière

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les inéligibilités et incompatibilités lors des élections municipales

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la mise à disposition de fonctionnaires nationaux au Conseil de l'Europe

• Intervention 46
• Intervention 47

Rappel au règlement

• Intervention 48
• Intervention 49

Questions orales (suite)

• Intervention 50

Question orale sans débat sur la pénalisation de la négation des génocides

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la contractualisation dans le secteur des fruits et légumes

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur l'incohérence de l'application de la réglementation européenne en matière d'enrichissement des vins

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les handicapés et leur insertion professionnelle

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Fin de section

• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.