Interventions de Mme Laurence COHEN (jeudi 13 juin 2013)

PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉLECTION DES SÉNATEURS n° 2013-702 (dossier législatif)

• Intervention 1
• Intervention 2
• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites

• Intervention 20

PROPOSITION DE LOI AUTORISANT L'EXPÉRIMENTATION DES MAISONS DE NAISSANCE n° 2013-1118 (dossier législatif)

Article 1er (Texte non modifié par la commission) (Création expérimentale et prise en charge des maisons de naissance)

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Article 2 (Texte non modifié par la commission) (Définition et financement des "maisons de naissance" - Dérogation aux art. L. 1434-2, L. 1434-7 et L. 6122-1 du code de la santé publique)

• Intervention 24
• Intervention 25

Article 3 (Texte non modifié par la commission) (Conditions de fonctionnement - Autorisation d'ouverture et suspension)

• Intervention 26

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Fixation par décret en Conseil d'Etat des conditions de l'expérimentation)

• Intervention 27
• Intervention 28

PROPOSITION DE LOI VISANT À INSTITUER UNE ÉVALUATION MÉDICALE À LA CONDUITE POUR LES CONDUCTEURS DE 70 ANS ET PLUS (dossier législatif)

• Intervention 29
• Intervention 30

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.