Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 9 juillet 2013)

Séance du mardi 9 juillet 2013

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi et d'une proposition de loi

• Intervention 3

Commission mixte paritaire

• Intervention 4

Organismes extraparlementaires

• Intervention 5

Dépôt d'un rapport du Gouvernement

• Intervention 6

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 7

Questions orales

• Intervention 8

Question orale sur la feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sur la gestion des fichiers des HLM de Paris

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sur la promotion et le soutien de la politique forestière

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sur l'aide à la réhabilitation des bâtiments des logements-foyers

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sur l'hébergement des personnes âgées dépendantes

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sur les personnes handicapées vieillissantes

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur l'opération de désamiantage

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sur la généralisation du compteur Linky

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sur la filière solaire en France et en Europe

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sur la valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur les charges supplémentaires pour l'élevage

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sur le rôle de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques dans la prévention du risque inondation

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur les retards de paiement du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce dans le département de la Haute-Vienne

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sur la reconnaissance et le renforcement de l'engagement bénévole et associatif

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sur la redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur la réduction des effectifs douaniers en Côtes-d'Armor

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur la fermeture du lycée de Diego-Suarez

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sur l'usurpation de plaques d'immatriculation

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sur les incohérences préoccupantes en matière de sécurité

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Fin de section

• Intervention 73

Candidature à une commission

• Intervention 74

PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE n° 2013-906 (dossier législatif)

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

PROJET DE LOI RELATIF À LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE n° 2013-907 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.