Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS (mardi 17 juin 2014)

Séance du mardi 17 juin 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur l'autorité de la concurrence en Nouvelle-Calédonie

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la situation du village de Kessab en Syrie

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la représentation de la France au forum des îles du Pacifique

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les difficultés d'encaissement de la taxe d'aménagement

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la diffusion de Radio France internationale à Strasbourg

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur La Poste partenaire des professionnels du livre

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-Roussillon

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les abattages de milliers de platanes centenaires dans le Sud-Est

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur l'avenir des étalons nationaux

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'obligation de distillation des sous-produits viniques

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la restructuration du cadencement de la ligne à grande vitesse entre Arras et Paris

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur l'avenir de la taxe générale sur les activités polluantes dite « granulats »

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur le Centre libre d'enseignement supérieur international

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la lutte contre le sida et la prise en charge des personnes vivant avec le virus du sida à Mayotte

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les élections départementales dans les trois départements de la petite couronne

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Fin de section

• Intervention 64

PROPOSITION DE LOI TENDANT À PERMETTRE AUX CANDIDATS DE SE PRÉSENTER AUX ÉLECTIONS MUNICIPALES AVEC LA NUANCE « SANS ÉTIQUETTE » DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 3 500 HABITANTS (dossier législatif)

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Articles additionnels avant l’article 1er

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Article 1er (Règles applicables à l'attribution d'une étiquette politique aux candidats et élus à une élection au suffrage universel)

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Article additionnel après l'article 1er

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODERNISER DIVERSES DISPOSITIONS DE LA LÉGISLATION APPLICABLE DANS LES DÉPARTEMENTS DE LA MOSELLE, DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN (dossier législatif)

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Communication relative à une commission mixte paritaire

• Intervention 88

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA SOBRIÉTÉ, À LA TRANSPARENCE ET À LA CONCERTATION EN MATIÈRE D'EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES n° 2015-136 (dossier législatif)

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.