Interventions de M. Jacques GAUTIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (28 novembre, 1er et 6 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Pouvoirs publics :

Son intervention. Le groupe UMP votera les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Régimes sociaux et de retraite - Compte spécial : Pensions :

Articles additionnels après l’article 66 ter

Soutient les amendements de Mme Catherine Procaccia n° II-114 (transmission au Parlement de données statistiques par les régimes spéciaux de retraite) ; retiré ; et n° II-115 (transmission au Parlement, par les régimes spéciaux de retraite, d'une évaluation prospective de leurs engagements et de leurs équilibres financiers) ; adopté. (texte intégral du JO)

  Défense :

Sa question. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Article 78 (priorité) (Aménagement du droit à l'image collective, DIC, des sportifs professionnels)