Interventions de M. Xavier IACOVELLI (mardi 10 juin 2025)

Séance du mardi 10 juin 2025

• Intervention 1

Questions orales sans débat

• Intervention 2

Question orale sur les conséquences du classement en zone agricole dans le cadre de l'élaboration d'un plan local d'urbanisme

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sur les travaux de consolidation de la route départementale RD900

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sur la construction de logements sociaux dans la commune de Châteauneuf-sur-Isère

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sur les dysfonctionnements de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger dans le versement des bourses

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sur la suppression du tarif « Livres et brochures » de La Poste

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sur l'audiovisuel public

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sur les conséquences des fouilles archéologiques préventives dans les projets d'aménagements portés par les collectivités territoriales

• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur la fin de la gratuité de l'autoroute A40 sur le tronçon reliant Annemasse à Saint-Julien-en-Genevois

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sur la dérogation au calendrier d'intervention pour l'entretien des rivières

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sur les dysfonctionnements de la responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur la mise en œuvre de la loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur le pass numérique

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur la persistance des conséquences négatives de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités locales

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur l'accompagnement des étudiants dans l'enseignement supérieur en France

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale relative aux suppressions de postes dans le premier degré et le moratoire sur les décharges pour les directrices et directeurs d'école de l'académie de Paris

• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sur le cadre réglementaire de l'accueil familial

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sur la hausse des cotisations pour les employeurs publics affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sur la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur les conséquences financières de la non-compensation de la prime Ségur pour les maisons d'accueil et de résidence pour l'autonomie (Marpa)

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur l'accès limité aux traitements contre la drépanocytose

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sur le développement des traitements de nouvelle génération de la dépendance aux opioïdes

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sur la situation des urgences hospitalières dans le Calvados

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sur la prise en charge des molécules onéreuses

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sur le nouveau barème de sanctions concernant les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale relative à la coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale relative à l'alerte sur les coupes budgétaires de la filière de la culture biologique

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sur les suppressions de postes dans l'enseignement agricole public

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sur les difficultés des aviculteurs face à la salmonelle

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sur les polices municipales

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sur les moyens dédiés à la sécurité publique dans le Pas-de-Calais

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sur le financement européen de l'islam radical

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sur le trafic de drogue à Paris

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sur les difficultés d'accès à l'examen du permis de conduire

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sur les problèmes assurantiels des services départementaux d'incendie et de secours (Sdis)

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sur les statistiques pénales en matière de contrebande de tabac

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sur la prolifération des faux salons de massage

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.