Interventions de M. Bernard JOMIER

  Demande de renvoi à la commission :

P. 1162 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 1165 (texte intégral du JO)

Article 1er (supprimé) (Rapport d'évaluation sur la mise en place des auxiliaires médicaux en pratique avancée et des protocoles de coopération)

P. 1174 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 71 rectifié (Associations de santé - Dépistage, prévention et diagnostic - Participation - Formalisation)

P. 1175 (texte intégral du JO)

Article 1er bis (Extension des protocoles locaux de coopération)

P. 1181 (texte intégral du JO)
P. 1182 (texte intégral du JO)

Article 1er ter (Texte non modifié par la commission) (Association de l'UNPS aux travaux sur les protocoles de coopération)

P. 1182 (texte intégral du JO)
P. 1183 (texte intégral du JO)

Article 2 quater (Extension des capacités de prescription des sages-femmes en matière de dépistage et de traitement d'infections sexuellement transmissibles)

P. 1187 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

P. 1192 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 75 (Infirmiers(ères) et médecins généralistes - Délivrance d'« autotests VIH » - Autorisation)

P. 1195 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 77 rectifié (VIH - Prophylaxie pré et post-exposition (PrEP) et traitement post exposition (TPE) - Médecins de ville - Pharmaciens - Prescription - Autorisation)

P. 1196 (texte intégral du JO)
P. 1197 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 78 (Coordination des soins - Désignation infirmiers(ères) - Autorisation)

P. 1197 (texte intégral du JO)
P. 1198 (texte intégral du JO)

Article 3 (Simplification du recrutement des praticiens hospitaliers)

P. 1202 (texte intégral du JO)

Article 4 (Expérimentation d'un processus de création de postes de praticien hospitalier au sein des groupements hospitaliers de territoire)

P. 1204 (texte intégral du JO)

Article 4 ter (Texte non modifié par la commission) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention de praticiens bénévoles dans les établissements publics de santé)

P. 1207 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1212 (texte intégral du JO)
P. 1213 (texte intégral du JO)
P. 1215 (texte intégral du JO)
P. 1216 (texte intégral du JO)

Article 5 bis (Définition du projet médical)

P. 1222 (texte intégral du JO)
P. 1223 (texte intégral du JO)
P. 1224 (texte intégral du JO)

Article 6 (Possibilité de regrouper la commission médicale d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en une seule commission médico-soignante)

P. 1228 (texte intégral du JO)

Article 7 bis (Création d'un service d'accès aux soins)

P. 1234 (texte intégral du JO)
P. 1235 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 bis - Amendements n° 8 rectifié ter, n° 13 rectifié quater et n° 9 rectifié ter (Établissements publics de santé - Conseil de surveillance - Renforcement des pouvoirs)

P. 1254 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1256 (texte intégral du JO)
P. 1258 (texte intégral du JO)
P. 1259 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1272 (texte intégral du JO)