Interventions de M. Éric KERROUCHE

Discussion générale:

P. 4764 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 2 (Garantie de la parité au sein du Bureau du Sénat)

P. 4774 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 3 (Formalisation dans le Règlement du vote portant sur l'adoption des rapports et sur l'autorisation de leur publication)

P. 4776 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 5 (Simplification des nominations en commission mixte paritaire)

P. 4777 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 5 (Principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes parmi les présidents de commissions)

P. 4779 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 6 (Attribution de la présidence de la commission des finances à un sénateur membre d'un groupe d'opposition ou minoritaire)

P. 4779 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 6 (Suppression de la mention au Journal officiel des membres excusés lors des séances de commission)

P. 4780 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 9 et n° 76 (Représentation équilibrée des groupes dont sont issus les rapporteurs)

P. 4781 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 56, n° 8 et n° 75 (Application d'un principe de proportionnalité aux désignations de rapporteurs)

P. 4782 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 30 rectifié, n° 27 et n° 31 (Imposition d'un délai de deux semaines entre l'examen d'un texte en commission et en séance sauf lorsque le Gouvernement a engagé la procédure accélérée)

P. 4785 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 55, n° 10 et n° 65 rectifié (Mise en distribution des amendements déclarés irrecevables)

P. 4786 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n ° 26 (Publication d'un compte-rendu des réunions de la Conférence des présidents)

P. 4791 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n ° 11 (Augmentation de la durée des « niches »)

P. 4791 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 16 (Évolution des modalités d'intervention en séance publique de représentants du Conseil économique, social et environnemental (Cese))

P. 4794 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 14 (Rétablissement de la possibilité pour un orateur contre de s'exprimer lors de l'examen des amendements dans le cadre de la procédure du « vote bloqué »)

P. 4796 (texte intégral du JO)

Article 17 (Rationalisation des règles de recevabilité des motions de procédure)

P. 4796 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 - Amendements n° 12 rectifié, n° 72 rectifié et n° 90 (Remplacement du vote par assis et levé par un scrutin électronique des présents/Adaptation des modalités de vote en séance publique)

P. 4798 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 - Amendement n° 24 (Précision dans le Règlement du cadre d'adoption des pétitions)

P. 4813 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 21 (Renforcement du caractère collégial de la procédure de censure)

P. 4815 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendements n° 1 rectifié, n° 78 et n° 86 (Revalorisation du crédit affecté à la revalorisation des collaborateurs)

P. 4815 et suivantes (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4817 (texte intégral du JO)