Interventions de M. Serge LAGAUCHE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UNE PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ ET FACILITANT LA RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2009-833 (11 février 2009)]

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Discussion générale:

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 1er (Création d'une première année commune aux études de santé et de nouvelles voies de réorientation des étudiants ayant choisi ce cursus)

Son amendement n° 8 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 10 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 15 ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er

Son amendement n° 18 : intégration dans le système LMD des formations paramédicales post-baccalauréat ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 2 (Entrée en vigueur des dispositions de l'article 1er)

Ses amendements n° 19 ; et n° 20 ; adoptés. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 2

Son amendement n° 21 : rapport gouvernemental sur les possibilités de mise en oeuvre d'aides aux étudiants, inscrits en licence d'études de santé, s'engageant à s'installer dans les zones déficitaires en professions de santé ; retiré. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

S'abstiendra sur ce texte. (texte intégral du JO)