Interventions en séance publique de M. Jean-Claude LENOIR

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2016-2017) :

Octobre 2016 :

Novembre 2016 :

Décembre 2016 :

Janvier 2017 :

Février 2017 :

Juillet 2017 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (première lecture)
Proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement (première lecture)
Proposition de loi tendant à faciliter la mise en place et le fonctionnement des intercommunalités (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2017 (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, en faveur de la réduction des normes applicables à l'agriculture (première lecture)
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (première lecture)
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (nouvelle lecture)
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (première lecture)
Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle (première lecture)
Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (commission mixte paritaire)
Projet de loi pour la confiance dans la vie politique (première lecture)
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture)