Interventions de M. Didier MANDELLI

Discussion générale:

P. 4765 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant le titre Ier A - Amendements n° 126, n° 128 rectifié ter, n° 141, n° 235, n° 673 rectifié et n° 1684 (Respect des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre - Engagement de la France)

P. 4775 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 1135 rectifié (Code de la consommation - Obligation générale d'information précontractuelle - Qualités et caractéristiques environnementales de produits - Ajout)

P. 4809 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er bis - Amendement n° 1136 (Opérateurs de plateforme en ligne - Obligation d'information - Extension au domaine environnemental)

P. 4812 (texte intégral du JO)

Article 4 bis C (Interdiction des publicités affirmant à tort qu'un produit ou un service est neutre en carbone ou dépourvu de conséquences négatives sur le climat - Visibilité de l'affichage environnemental dans les publicités)

P. 4865 (texte intégral du JO)

Article 8 (Interdiction des avions publicitaires)

P. 4897 (texte intégral du JO)

Article 12 (Consigne sur les emballages en verre, de manière à ce qu'ils soient réutilisables et lavables)

P. 4934 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 795 rectifié (Transition écologique - Dépenses de recherche - Crédit d'impôt)

P. 4986 (texte intégral du JO)

Article 19 bis A (Texte non modifié par la commission) (Inscription de la qualité de l'eau au patrimoine commun de la Nation)

P. 5076 (texte intégral du JO)

Article 19 bis C (Modalités de mise en conformité des ouvrages hydrauliques avec les prescriptions en matière de continuité écologique)

P. 5090 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 22 - Amendements n° 63 rectifié et n° 822 (Implantation des parcs éoliens - Accord explicite de l'ensemble des communes concernées)

P. 5194 (texte intégral du JO)

Article 22 (Déclinaison des objectifs nationaux de développement des énergies renouvelables au niveau régional)

P. 5216 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis BB - Amendement n° 1134 rectifié (Hydrogène renouvelable - Installations - Raccordement - Facilitation)

P. 5237 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 bis I - Amendements n° 90 rectifié bis, n° 134 rectifié, n° 720 rectifié bis et n° 1154 rectifié ter (Énergies océaniques - Objectifs de l'État - Objectifs des régions - Objectifs de l'Union européenne - Alignement)

P. 5255 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 23 - Amendement n° 1964 rectifié (Communautés énergétiques renouvelables - Définition)

P. 5281 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 26 A - Amendement n° 976 rectifié bis (Régions - Prime à la conversion - Véhicules éligibles les moins polluants - Réemploi - Autorisation - Personnes socialement défavorisées - Location)

P. 5305 (texte intégral du JO)

Article 29 bis A (nouveau) (Diminution du taux de TVA à 5,5 % pour les billets de train)

P. 5373 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 29 bis B - Amendement n° 1485 rectifié (Soutiens de l'État en faveur du développement des mobilités durables dans les espaces peu denses - Rapport au Parlement)

P. 5379 (texte intégral du JO)

Article 59 (priorité) (Menus végétariens)

P. 5404 (texte intégral du JO)

Article 32 (Habilitation à légiférer par voie d'ordonnance pour mettre en place une contribution régionale sur le transport routier de marchandises)

P. 5588 (texte intégral du JO)

Article 34 (Composition et consultation du comité des partenaires des autorités organisatrices de la mobilité)

P. 5616 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 35 - Amendement n° 1654 (Mobilités - Création de nouvelles gares d'interconnexion)

P. 5623 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 bis - Amendements n° 9 rectifié quater, n° 270 rectifié et n° 1141 rectifié (Calcul du volume de certificats d'économies d'énergie (CEE) - Intégration du cycle de vie des produits et équipements)

P. 5720 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 46 bis - Amendements n° 500 rectifié et n° 1140 (Transparence des tarifs réglementés d'électricité (TRVE) - Distinction entre les coûts liés à l'approvisionnement en énergie, à l'acheminement, jusqu'à la commercialisation)

P. 5720 (texte intégral du JO)
P. 5721 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 57 ter (priorité) - Amendement n° 1927 rectifié (Réduction de l'empreinte carbone du secteur agricole - Développement des haies bocagères)

P. 5766 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 21 rectifié quinquies et n° 1484 rectifié bis (Champ d'application du fonds Barnier - Extension à l'ensemble des études et travaux de réduction de vulnérabilité pour les particuliers)

P. 5799 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 25 rectifié ter et n° 1491 rectifié (Appui aux collectivités territoriales - Institution d'une cellule de soutien à la gestion des catastrophes naturelles)

P. 5801 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 23 rectifié quater et n° 1488 rectifié bis (Prévention des aléas climatiques - Création d'un crédit d'impôt pour la réalisation de travaux de réduction de la vulnérabilité)

P. 5802 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 22 rectifié ter et n° 1487 rectifié (Épisodes récurrents de sécheresse/inondations - Renforcement des droits des assurés et du montant des indemnisations)

P. 5803 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 58 bis A (priorité) - Amendements n° 24 rectifié ter et n° 1489 rectifié (Épisodes récurrents de sécheresse/inondations - Soutien des élus)

P. 5804 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 5989 (texte intégral du JO)