Interventions de M. Michel MASSET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (28, 30 novembre, 1er, 2, 4, 5 et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 27 (Évaluation des prélèvements opérés sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales)

P. 10272 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Sécurités - Compte d'affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers :

P. 10552 (texte intégral du JO)
P. 10553 (texte intégral du JO)

  Sécurités et État B :

P. 10563 (texte intégral du JO)
P. 10569 (texte intégral du JO)
P. 10574 (texte intégral du JO)
P. 10575 (texte intégral du JO)

  Cohésion des territoires :

P. 10737 (texte intégral du JO)
P. 10738 (texte intégral du JO)

État B

P. 10759 (texte intégral du JO)
P. 10770 (texte intégral du JO)
P. 10774 (texte intégral du JO)
P. 10786 (texte intégral du JO)
P. 10787 (texte intégral du JO)
P. 10793 (texte intégral du JO)

  Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

P. 10844 (texte intégral du JO)

  Économie :

État B

P. 10860 (texte intégral du JO)
P. 10861 (texte intégral du JO)

  Pouvoirs publics - Conseil et contrôle de l'État - Direction de l'action du Gouvernement - Budget annexe : Publications officielles et informations administratives :

P. 10912 (texte intégral du JO)

  Immigration, asile et intégration :

P. 10941 (texte intégral du JO)
P. 10942 (texte intégral du JO)

  Travail et emploi :

État B

P. 11196 (texte intégral du JO)

  Justice :

P. 11815 (texte intégral du JO)