Interventions de M. Pierre OUZOULIAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]

Rechercher une intervention :

Exception d'irrecevabilité :

P. 1058 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 1059 (texte intégral du JO)
P. 1060 (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 612-3, L. 612-3-2 [nouveau], L.621-3 et L. 650-1 du code de l'éducation) - Accès au premier cycle de l'enseignement supérieur)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 117 rectifié (Prise en compte de l'émergence de nouvelles filières et de nouveaux métiers)

P. 1151 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 77 rectifié ter et n° 176 rectifié (Obligation de publications statistiques pour les établissements d'enseignement supérieur)

P. 1154 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 75 et n° 179 rectifié (Droits d'inscription pour les étudiants étrangers)

P. 1156 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° 198 et n° 140 rectifié bis (Maîtrise de la langue française par les étudiants étrangers - Renforcement)

P. 1158 (texte intégral du JO)

Article 2 ter (art. L. 613-5 du code de l'éducation - Enseignement modulaire capitalisable)

P. 1162 (texte intégral du JO)
P. 1163 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 ter - Amendement n° 129 rectifié quater (Droit au maintien aux bourses - Contrôle de l'assiduité des étudiants)

P. 1165 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 ter - Amendement n° 39 rectifié (Rapport au Parlement - Opportunité de revenir à un baccalauréat professionnel en quatre ans)

P. 1166 (texte intégral du JO)

Article 3 (art. L. 160-2, L. 160-17, L. 160-18, L. 221-3, L. 262-2, L. 351-14-1, L. 634-2-2, L. 643-2, L. 722-1, L. 723-10-3 du code de la sécurité sociale, art. L. 111-1 du code de la mutualité, art. L. 732-27-1 du code rural et de la pêche maritime, art. L. 832-1 du code de l'éducation, art. L. 9 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite - Suppression du régime de sécurité sociale applicable aux étudiants)

P. 1170 (texte intégral du JO)
P. 1171 (texte intégral du JO)
P. 1172 (texte intégral du JO)
P. 1173 (texte intégral du JO)
P. 1175 (texte intégral du JO)

Article 4 (art. L. 831-3 et L. 841-5 [nouveau] du code de l'éducation - Instauration d'une contribution destinée à favoriser l'accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiants)

P. 1176 (texte intégral du JO)
P. 1177 (texte intégral du JO)
P. 1180 (texte intégral du JO)
P. 1181 (texte intégral du JO)

Article 5 (art. L. 611-12 [nouveau] du code de l'éducation - Droit de césure)

P. 1184 (texte intégral du JO)
P. 1185 (texte intégral du JO)

Article 6 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 681-1, L. 683-1, L. 683-2, L. 684-1 et L. 684-2 du code de l'éducation - Application outre-mer)

P. 1188 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1194 (texte intégral du JO)
P. 1196 (texte intégral du JO)