Interventions de Mme Raymonde PONCET MONGE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION

première lecture

[n° 2021-502 (17 et 18 février 2021)]

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  Question préalable :

P. 1158 (texte intégral du JO)

Discussion générale:

P. 1167 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quater - Amendements n° 44 rectifié, n° 31 rectifié ter et n° 101 (Grossesse - Référent parcours - Désignation des sages-femmes - Autorisation)

P. 1189 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

P. 1191 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies (Extension du droit de prescription des masseurs-kinésithérapeutes aux produits de santé)

P. 1194 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 105 et n° 193 rectifié ter (Orthophonie - Accès direct aux diagnostics et aux soins - Autorisation)

P. 1199 (texte intégral du JO)

Article 4 (Expérimentation d'un processus de création de postes de praticien hospitalier au sein des groupements hospitaliers de territoire)

P. 1203 (texte intégral du JO)
P. 1204 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1217 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 108 (Chefs de service - Élection par l'ensemble des praticiens hospitaliers - Expérimentation)

P. 1221 (texte intégral du JO)

Article 7 bis (Création d'un service d'accès aux soins)

P. 1233 (texte intégral du JO)

Article 9 (Élargissement de la composition du directoire des établissements publics de santé)

P. 1252 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1255 (texte intégral du JO)
P. 1260 (texte intégral du JO)

Article 14 (Création d'une plateforme numérique d'information et de services à destination des personnes handicapées)

P. 1267 (texte intégral du JO)
P. 1268 (texte intégral du JO)