Interventions de M. Jean-François RAPIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (25 novembre, 1er et 11 décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel après l'article 5 duovicies - Amendements n° I-625 rectifié bis et n° I-626 rectifié bis (Taxe sur les services de télévision (TST-E) - Taux - Modification)

P. 9748 (texte intégral du JO)
P. 9749 (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

P. 10669 (texte intégral du JO)
P. 10670 (texte intégral du JO)
P. 10681 (texte intégral du JO)

État B

P. 10683 (texte intégral du JO)
P. 10685 (texte intégral du JO)
P. 10686 (texte intégral du JO)
P. 10712 (texte intégral du JO)
P. 10713 (texte intégral du JO)
P. 10715 (texte intégral du JO)
P. 10717 (texte intégral du JO)
P. 10718 (texte intégral du JO)
P. 10719 (texte intégral du JO)
P. 10720 (texte intégral du JO)
P. 10722 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 55 quinquies - Amendement n° II-370 rectifié (Établissement à caractère scientifique et technologique concourant à des missions du service public de la recherche en santé - Financements sur fonds propres - Renforcement)

P. 10728 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 55 quinquies - Amendement n° II-493 rectifié (Objectif national de dépenses intérieures de recherche et développement de 3 % du PIB - Applicabilité aux Outre-mer)

P. 10729 (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 49 undecies - Amendement n° II-545 rectifié bis (Communes supportant des éoliennes - Perception d'une partie du produit de l'IFER - Alignement)

P. 11941 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 49 undecies - Amendements n° II-150 rectifié bis, n° II-352 rectifié quater, n° II-875 et n° II-1036 (Attribution du fonds de péréquation départemental de la taxe professionnelle (FDPTP) et du fonds de péréquation départemental des droits de mutations à titre onéreux (FDPDMTO) - Communes nouvelles - Prise en compte du nombre de communes fondatrices)

P. 11945 (texte intégral du JO)