Interventions de M. Charles REVET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27, 28 janvier, 3, 4 et 5 février 2009)]

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Discussion générale:

Article 1er (Objectifs du projet de loi et stratégie nationale du développement durable)

Soutient l'amendement n° 696 de M. Michel Houel ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Son amendement n° 145 ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 19 (Le soutien à la recherche)

Article 20 (Objectifs et actions à mener pour préserver la biodiversité)

Soutient l'amendement n° 759 de M. Rémy Pointereau ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 146 ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Article 23 (Financement de la préservation de la biodiversité)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 24 (Objectifs et actions visant à améliorer la gestion de l'eau)

Son amendement n° 137 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 138 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 139 ; adopté. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 140  ; retiré ; et n° 136  ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 28 (Agriculture durable)

Soutient les amendements de M. Jean Bizet n° 678 et n° 679 ; retirés. (texte intégral du JO)
Votera l'amendement n° 182 de M. François Fortassin. (texte intégral du JO)