Interventions de M. Alain RICHARD (mardi 16 mai 2023)

Séance du mardi 16 mai 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur les difficultés de montage des dossiers de subventionnement européen

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur la saturation des services de visas en Afrique du nord et subsaharienne

• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements et les retards dans le traitement des dossiers et le versement des subventions de rénovation thermique des logements

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les financements de remplacement pour les communes après l'abrogation de la taxe pluviale

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les routes nationales dans le Gers

• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur les routes et les multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le renouvellement des conventions France Services

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le manque de protection sociale des enfants issus de la communauté Rom

• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le fonds vert

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur l' accompagnement des commerçants rennais

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur le vol de matériel agricole

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la reconnaissance de l'utilité des systèmes d'endiguement sur la Garonne

• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur le reclassement de l'habitat inclusif en établissement recevant du public

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur le vote des budgets communaux et le retard dans la transmission des informations aux collectivités

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la situation financière alarmante de Saint-Saulve dans le département du Nord liée au calcul de la dotation globale de fonctionnement

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les moyens humains et financiers dédiés aux collectivités

• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la politique de lutte contre les violences faites aux femmes

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur l' exclusion des chaudières à gaz du label « basse consommation »

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la création d'un budget opérationnel de programme en Normandie

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur les conditions d'éligibilité aux aides relatives au statut de calamités agricoles sécheresse

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur le rôle et les moyens de l'Agence française anticorruption

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le fichier des comptes bancaires et les données personnelles des Français

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le guichet unique

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur l'automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'impact sur le budget de la commune de Lambersart

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la situation de l'École nationale supérieure d'architecture de Normandie

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur les conséquences du filet de sécurité pour les communes

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur le dépôt dématérialisé des comptes annuels des entreprises

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'accès aux informations concernant la santé pour les jeunes sourds et malentendants

• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la mise en œuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la formation des enseignants et le calcul du droit à pension de retraite

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur les difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat sur l'Agence nationale du sport et le développement des infrastructures en milieu rural

• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur le complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administrative, logistique et technique des établissements médico-sociaux autonomes

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'avenir des dépistages des cancers

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur les inquiétudes des infirmiers libéraux

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur la situation des urgences du centre hospitalier d'Ardèche méridionale

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur les inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur le développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur la réévaluation du pictogramme de « femme enceinte »

• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur les exclus du fonds de garantie abondé par tous les professionnels de santé

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur l'état des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur la situation des hôpitaux en Isère

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114
• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.