Interventions de M. Alain RICHARD (jeudi 1er juin 2023)

Séance du jeudi 1 juin 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

• Intervention 3

Création d’une commission spéciale

• Intervention 4

Candidatures à une commission spéciale

• Intervention 5

Question orale sans débat sur le mystère du recensement des voies communales et le calcul de la dotation globale de fonctionnement

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la prime technique pour les agents du centre d'exploitation et d'intervention de Murat dans le Cantal

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la réduction de la part des projets autoroutiers

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le maintien des logements permanents en zone touristique à forte pression foncière

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur les conséquences de réquisitions de logements Crous pour les jeux Olympiques de Paris 2024

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur la création d'un Crous autonome en Guyane

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la prise en compte des jours fériés en Alsace-Moselle dans la fonction publique territoriale

• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la pérennisation des formations de « Secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les fouilles archéologiques préventives

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le Fonds national de garantie individuelle de ressources

• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur les problèmes d'effectifs de police dans le département du Cher

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur le nombre de conseillers municipaux

• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les dérives constatées dans certains groupes de gens du voyage

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les inquiétudes relatives à la nouvelle convention fiscale entre la France et la Belgique

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la revalorisation du livret A

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le financement de l'accélération du nucléaire par le livret A

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les conséquences de la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises sur le financement de la part de l'État du contrat de présence postale

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur les parkings payants des centres hospitaliers universitaires

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur les conséquences de la participation financière obligatoire des départements aux projets « territoires zéro chômeur de longue durée »

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur la situation éducative dans le Val-d'Oise

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur l'avenir de la culture de la lavande

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur l'avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur les modalités d'indexation des contrats en matière d'agrivoltaïsme

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.