Interventions de Mme Laurence ROSSIGNOL

Discussion générale:

  Demande de priorité :

Discussion générale:

  Exception d'irrecevabilité :

  Question préalable :

Discussion générale:

Article 1er (Polyclinique olympique et paralympique)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 53 (Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Capacités hospitalières - Rapport au Parlement)

Article 2

Article 17 (priorité) (Dérogation au repos dominical pour les commerces situés à proximité des sites de compétition)

Article 4 (priorité) (Possibilité pour le laboratoire antidopage français de procéder à des tests génétiques sur les échantillons prélevés sur les sportifs)

Article additionnel après l'article 4 (priorité) - Amendement n° 42 rectifié (Échanges d'information entre l'AFLD et TRACFIN - Autorisation)

Article 5 (priorité) (Homologation de peines de prison en matière de lutte contre le dopage en Polynésie française)

Article 4 (précédemment examiné)

Après l’article 4 (précédemment examiné)

Article 5 (précédemment examiné)

Article additionnel avant l'article 6 - Amendement n° 17 rectifié ter (Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et préservation des manifestations culturelles, sportives et récréatives - Conciliation - Comité de suivi national)

Article additionnel avant l'article 6 - Amendements n° 18 rectifié, n° 32 rectifié, n° 33 et n° 35 (Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Manifestations culturelles, sportives et récréatives - Maintien)

Article additionnel avant l'article 6 - Amendement n° 31 (Jeux Olympiques et Paralympiques - Information des maires du travail de concertation relative aux événements culturels, festifs et sportifs de leur commune)

Article additionnel avant l'article 6 - Amendement n° 34 (Communes ou leur groupement - Événements culturels, festifs ou sportifs locaux - Mutualisation de leurs moyens locaux)

Article 7 (Utilisation de traitements algorithmiques sur les images captées par des dispositifs de vidéoprotection ou des aéronefs afin de détecter et de signaler en temps réel des évènements prédéterminés susceptibles de menacer la sécurité des personnes)