Coût des rythmes scolaires

Question de Mme LOPEZ Vivette (Gard - Les Républicains) publiée le 26/05/2016

Rappel de la question n°17816, publiée le 17/09/2015

Mme Vivette Lopez rappelle à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche les termes de sa question n° 17816 posée le 17/09/2015 sous le titre : " Coût des rythmes scolaires ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.

Publiée dans le JO Sénat du 26/05/2016 - page 2155

Transmise au Ministère de l'éducation nationale

La question est caduque