Projet de loi de finances pour 2002 : Plan

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XII : Plan

ALDUY (Jean-Paul)

AVIS 89 - TOME XII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• AVANT PROPOS
• CHAPITRE IER -
  
  L'ACTIVITÉ DU COMMISSARIAT GÉNÉRAL
  EN 2000-2001
  • I. OBJECTIFS, MOYENS ET RÉSULTATS
    • A. LES OBJECTIFS FIXÉS PAR LE GOUVERNEMENT
    • B. LES MOYENS DU CGP
    • C. LES RÉSULTATS DU COMMISSARIAT GENERAL
      • 1. L'activité des services
      • 2. Observations de votre rapporteur pour avis
  • II. LES PARTENAIRES DU CGP ET LES DESTINATAIRE DE SES TRAVAUX : UNE COOPÉRATION AVEC LE PARLEMENT SUSCEPTIBLE D'ÊTRE AMÉLIOREE
    • 1. Des relations assez suivies avec le Conseil économique et social
    • 2. Le rôle spécifique du Conseil d'analyse économique
    • 3. Des progrès à réaliser en matière de communication en direction des relais d'opinion et du grand public
    • 4. Une question de principe : les relations du Parlement et du Commissariat général
• CHAPITRE II -
  
  L'ÉVALUATION DES POLIQUES PUBLIQUES
  EN 2000-2001
  • I. UN RÉGIME INSTITUÉ AU TERME D'UN PROCESSUS LENT ET COMPLEXE
    • A. LES PÉRIPÉTIES ANTÉRIEURES AU DÉCRET DU 18 NOVEMBRE 1998
    • B. LE CONTENU DU DÉCRET DU 18 NOVEMBRE 1998
      • 1. Le rôle du Comité national de l'évaluation et les conditions de sa saisine
      • 2. Le rôle du Commissariat général dans le dispositif d'évaluation des politiques publiques
  • II. LA MISE EN oeUVRE : DES PROGRÈS, MALGRÉ DES DÉLAIS TOUJOURS TROP LONGS
    • A. DES MOYENS PLUS CONSÉQUENTS
    • B. DES RÉSULTATS PLUS SUBSTANTIELS QUE PAR LE PASSÉ
      • 1. Les programmes d'évaluation pour 1999, 2000 et 2001
      • 2. Appréciations de votre rapporteur pour avis
• CHAPITRE III -
  
  L'ACTIVITÉ DES ORGANISMES
  QUI GRAVITENT DANS L'ORBITE DU PLAN
  • I. LES ORGANISMES RATTACHÉS
    • A. LE CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES ET D'INFORMATIONS INTERNATIONALES (CEPII)
    • B. LE CONSEIL DE L'EMPLOI, DES REVENUS ET DE LA COHÉSION SOCIALE (CSERC)
  • II. LES ORGANISMES SUBVENTIONNÉS
    • A. LE CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ÉTUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE (CREDOC)
    • B. LE CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHÉMATIQUE APPLIQUÉE À LA PLANIFICATION (CEPREMAP)
    • C. L'INSTITUT DE RECHERCHES ECONOMIQUES ET SOCIALES (IRES)
    • D. L'OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES (OFCE)