Projet de loi de finances pour 2002 : Routes et voies navigables

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XIII : Routes et voies navigables

GRUILLOT (Georges)

AVIS 89 - TOME XIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER -
  
  LES GRANDES DONNÉES BUDGÉTAIRES
• CHAPITRE II -
  
  LES ROUTES
  • I. LE SECTEUR AUTOROUTIER : BILAN ET PERSPECTIVES
    • A. BILAN DU SCHÉMA DIRECTEUR ROUTIER NATIONAL DE 1992
    • B. MISE EN SERVICE D'AUTOROUTES
      • 1. Autoroutes mises en service en 2000 (131 km)
      • 2. Autoroutes mises en service en 2001 (264 km)
      • 3. Autoroutes concédées en travaux au 30 juin 2001 (325 kilomètres)
    • C. LA REPARTITION DES FINANCEMENTS DES AUTOROUTES CONCÉDÉES
    • D. LES ÉTUDES PRÉPARATOIRES PRÉALABLES À LA MISE EN CHANTIER DES NOUVELLES AUTOROUTES CONCÉDÉES
    • E. LE SECTEUR CONCÉDÉ ET LES CONTRATS DE PLAN
    • F. LE SECTEUR NON CONCÉDÉ
  • II. LES PÉAGES
  • III. L'ACTIVITÉ DE LA CAISSE NATIONALE DES AUTOROUTES
  • IV. LE STATUT DES PROFESSIONNELS DU TRANSPORT ROUTIER
    • a) Les transporteurs routiers et le droit communautaire
    • b) L'application de la loi du 6 février 1998
  • V. LA SITUATION DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
    • A. BILAN ANNUEL DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES EN 2000
      • 1. L'activité routière
      • 2. La situation des entreprises
  • VI. LES SCHÉMAS DE SERVICES COLLECTIFS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS ET DE MARCHANDISES
  • VII. LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
    • A. LES ACTIONS MENÉES SUR LES COMPORTEMENTS DES USAGERS DE LA ROUTE EN 2000.
      • 1. Nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés
      • 2. Nombre d'accidents corporels et de tués par types de voies
        • a) Autoroutes
        • b) Routes nationales (rase campagne et agglomérations < 5 000 habitants)
        • c) Routes départementales (rase campagne et agglomérations < 5.000 habitants
      • 3. Nombre de tués par catégories d'usagers
      • 4. Nombre de blessés par catégories d'usagers
      • 5. Bilan des quatre premiers mois de 2001
• CHAPITRE III -
  
  LES VOIES NAVIGABLES
  • I. LE PROJET DE BUDGET 2002 POUR LES VOIES NAVIGABLES
  • II. L'ACTIVITÉ DE « VOIES NAVIGABLES DE FRANCE » (V.N.F.)
    • a) Le personnel
    • b) Les moyens financiers
    • c) Les attributions de VNF
  • III. L'ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES FLUVIALES
  • IV. LE TRANSPORT FLUVIAL
    • a) L'activité générale
    • b) Les ports fluviaux
  • V. LES PROJETS DE LIAISONS FLUVIALES À GRAND GABARIT
    • a) La liaison Seine-Nord
    • b) La liaison Seine-Est
  • VI. LE RÉSEAU À PETIT GABARIT
• EXAMEN EN COMMISSION