Projet de loi de finances pour 2002 : Mer

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XX : Mer

REVET (Charles)

AVIS 89 - TOME XX (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER -
  
  LES PRIORITÉS BUDGÉTAIRES
• CHAPITRE II -
  
  LA MARINE MARCHANDE
  • A. LA FLOTTE DE COMMERCE
  • B. L'ARMEMENT FRANÇAIS
  • C. LE COÛT DU PAVILLON FRANÇAIS
• CHAPITRE III -
  
  LA SÉCURITÉ EN MER
  • A. LES ACCIDENTS
  • B. LES MOYENS
  • C. LA SIGNALISATION MARITIME
  • D. LA SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM)
  • E. LA SÉCURITÉ MARITIME
• CHAPITRE IV -
  
  L'ENSEIGNEMENT MARITIME
• CHAPITRE V -
  
  LES PORTS MARITIMES
  • A. LES ORIENTATIONS
  • B. L'ACTIVITÉ GÉNÉRALE DES PORTS MARITIMES
  • C. LA SITUATION ÉCONOMIQUE DES PORTS
    • a) Les ports autonomes
    • b) Les ports d'intérêt national
  • D. LES INVESTISSEMENTS RÉALISÉS DANS LES PORTS
    • a) Les ports autonomes
    • b) Les ports d'intérêt national
• EXAMEN EN COMMISSION