Projet de loi de finances pour 2002 : Forces terrestres

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VI : Défense - Forces terrestres

VINCON (Serge)

AVIS 90 - TOME VI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE PREMIER -
  L'ARMÉE DE TERRE AU TERME DE SA « REFONDATION »
  • I. L'ACHÈVEMENT DE LA PROFESSIONNALISATION
    • A. UNE SITUATION DE SOUS-EFFECTIF PERMANENT QUI NE SERA PAS ENTIÈREMENT RÉSORBÉE FIN 2002
    • B. LES MILITAIRES PROFESSIONNELS
      • 1. La situation des officiers et sous-officiers
        • a) Le personnel officier
        • b) Le personnel sous-officiers
      • 2. Le recrutement des engagés : un bilan pleinement satisfaisant
      • 3. Les volontaires : une formule à parfaire, une « cible » trop ambitieuse
    • C. LES PERSONNELS CIVILS : UN DÉFICIT QUI NUIT AU BON FONCTIONNEMENT DE L'ARMÉE PROFESSIONNELLE
    • D. LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE RESTE À CONSTRUIRE
  • II. LES CAPACITÉS DE PROJECTION DE L'ARMÉE DE TERRE
    • A. LES EFFECTIFS PROJETABLES APPROCHENT L'OBJECTIF FIXÉ AU PRIX D'UN RYTHME D'ACTIVITÉ SOUTENU
      • 1. L'augmentation des capacités de projection
      • 2. Une armée de terre très sollicitée pour les missions de projection extérieures et « intérieures »
    • B. LE VIEILLISSEMENT DES ÉQUIPEMENTS RISQUE DE LIMITER A L'AVENIR LES CAPACITÉS D'ACTION DE L'ARMÉE DE TERRE
  • III. UNE PRISE EN COMPTE TARDIVE DE LA CONDITION MILITAIRE
    • A. LE CONSTAT : UN SENTIMENT DE DÉGRADATION RELATIVE DE LA CONDITION MILITAIRE
      • 1. Le temps d'activité des militaires
      • 2. Les autres éléments de la condition militaire
    • B. UNE AMORCE DE PRISE EN COMPTE QUI RESTE A CONFIRMER
      • 1. Le développement de la concertation
      • 2. Les mesures relatives au temps de travail et les compensations financières
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2002
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE
    • A. LE DÉROULEMENT DE LA GESTION 2001 : UN NIVEAU TRÈS ÉLEVÉ D'ANNULATIONS DE CRÉDITS QUI POURRAIT PROVOQUER D'IMPORTANTS REPORTS DE CHARGES SUR 2002
    • B. LES GRANDES LIGNES DE LA DOTATION DES FORCES TERRESTRES EN 2002
      • 1. Le décrochage définitif par rapport à la loi de programmation s'amplifie
      • 2. Un titre III qui s'améliore sans pour autant s'avérer pleinement satisfaisant
      • 3. Un budget qui ralentit la modernisation des équipements de l'armée de terre
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    • A. LES RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES
      • 1. L'évolution des effectifs de l'armée de terre en 2002
      • 2. Les dépenses de rémunérations et charges sociales
    • B. LES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
      • 1. Le fonctionnement courant
      • 2. Les crédits d'alimentation
      • 3. Les crédits d'entretien programmé des matériels
      • 4. La subvention au musée de l'armée
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
      • 1. Le char Leclerc
      • 2. L'hélicoptère Tigre
      • 3. L'hélicoptère NH 90
      • 4. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (V.B.C.I.)
      • 5. Véhicule blindé léger long (VB2L)
      • 6. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples
      • 7. Le radar de contrebatterie Cobra
      • 8. Les systèmes de défense sol-air
        • a) Le système à très courte portée Mistral
        • b) Les systèmes de défense sol-air moyenne portée Aster
        • c) Le programme Martha
        • d) La valorisation du Roland
      • 9. Les systèmes antichar
        • a) L'antichar de troisième génération moyenne portée (AC3GMP)
        • b) L'antichar de troisième génération à longue portée (AC 3 LP)
      • 10. Le système d'information et de commandement des forces (SIC.F)
      • 11. Le poste radio de 4ème génération (PR4G)
      • 12. L'obus antichar a effet dirigé « Bonus »
    • B. LES ÉTUDES ET DÉVELOPPEMENT : LA PRÉPARATION DE L'AVENIR
    • C. L'ENTRETIEN PROGRAMME DES MATERIELS
      • 1. Un niveau de disponibilité technique des équipements encore insatisfaisant mais en amélioration
      • 2. Evolution de la disponibilité technique opérationnelle des équipements de l'armée de terre
      • 3. Les facteurs du retour à l'équilibre
    • D. L'HABILLEMENT, LE CAMPEMENT, LE COUCHAGE ET L'AMEUBLEMENT
    • E. INFRASTRUCTURE
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION