LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
PAR LE RAPPORTEUR POUR AVIS
ET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES

Sénateurs

Sénateurs du Bas-Rhin

M. Jacques FERNIQUE

M. Claude KERN

Mme Laurence MULLER-BRONN

M. André REICHARDT

Mme Elsa SCHALCK

Sénateurs du Haut-Rhin

Mme Sabine DREXLER

M. Ludovic HAYE

M. Christian KLINGER

Mme Patricia SCHILLINGER

Sénateurs des départements limitrophes (Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges)

Mme Catherine BELRHITI , Sénatrice de la Moselle

Mme Christine HERZOG , Sénatrice de la Moselle

M. Jean HINGRAY , Sénateur des Vosges

M. Jean François HUSSON , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle

M. Olivier JACQUIN , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle

M. Jean-Marie MIZZON , Sénateur de la Moselle

M. Philippe NACHBAR , Sénateur de la Meurthe-et-Moselle

M. Jean-Marc TODESCHINI , Sénateur de la Moselle

Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

M. Marc PAPINUTTI , directeur général

M. Jean-Renaud GELY , adjoint à la directrice des infrastructures de transport et chef du service de gestion du réseau routier national

M. Laurent ETCHEVERRY , conseiller juridique auprès de la directrice des infrastructures de transport

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Direction de la législation fiscale (DLF)

M. Thibaut FIEVET , chef du bureau D2

M. Florent ROBIN , adjoint au chef du bureau D2

Direction générale des finances publiques (DGFIP)

M. Nicolas SACHOT , chef du bureau CL1A

Conseils départementaux des départements limitrophes (Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges)

Mme Audrey BARDOT , vice-présidente déléguée aux infrastructures et aux mobilités du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle

M. Patrick WEITEN , président du Conseil départemental de la Moselle

M. François VANNSON , président du Conseil départemental des Vosges

Eurométropole de Strasbourg

Mme Pia IMBS , présidente

Société ARCOS

M. Jean-Vianney D'HALLUIN , directeur financier et des concessions

Mme Margaux ALLIX , directrice opérationnelle

CONTRIBUTIONS ÉCRITES

Ministère de la justice

Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

Ministère de l'économie, des finances et de la relance

Service économique régional de Berlin

PROGRAMME
DU DÉPLACEMENT EN ALSACE

Vendredi 22 octobre 2021

09:30 Audition de la Région Grand Est

M. Jean ROTTNER , président

10:15 Audition de la Collectivité européenne d'Alsace

M. Jean-Philippe MAURER , vice-président

M. Laurent DARLEY , directeur général délégué

11:15 Audition de l'Association des maires du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

M. Thomas ZELLER , vice-président de l'Association des maires du Haut-Rhin, conseiller d'Alsace et maire de Hégenheim

M. Jacques CORNEC , membre de l'association française des maires du Bas-Rhin et président des maires ruraux du Bas-Rhinois, maire de Bourgheim

12:30 Déjeuner de travail

M. Jean-Claude GENEY, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, représentant Louis LAUGIER, préfet du Haut-Rhin

M. Mathieu DUHAMEL , secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin, représentant Josiane CHEVALIER, préfète de la région Grand Est et du Bas-Rhin

14:00 Direction interdépartementale des routes (DIR) de l'Est

M. Erwan LE BRIS , directeur interdépartemental des routes (DIR) de l'Est

M. Laurent ETCHEVERRY , conseiller juridique auprès de la directrice des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

15:30 à 17:30 Visite du chantier de l'A 355 avec la société ARCOS, titulaire du contrat de concession de l'autoroute A 355

Arrivée au Centre d'exploitation de l'A 355 (par A 351 et RD 1004) à Ittenheim : présentation du Centre d'exploitation et de la zone (échangeur central avec pôle multimodal, ferme d'élevage de hamsters, et infrastructures de péage) ;

Visite de la moitié nord du tracé, entre Vendenheim et Ittenheim : présentation des mesures environnementales au niveau du cours d'eau du Kolbsenbach et arrêt sur le viaduc de Vendenheim.

LA LOI EN CONSTRUCTION

Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :

https://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl20-755.html

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