II. AUDITIONS DU RAPPORTEUR
Mardi 18 novembre 2014
- Enercoop : MM. Emmanuel Soulias , secrétaire général, Albert Ferrari , chargé de mission, et Julien Mary , juriste, chargé des relations institutionnelles ;
- Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) M. Olivier Dauger , membre du conseil d'administration, en charge du dossier « Énergie, climat », et Mmes Aurore Bescond , chargée de mission « Énergie, climat », et Nadine Normand , chargée des relations avec le Parlement.
Jeudi 20 novembre 2014
- Association des régions de France (ARF) : MM. Christophe Porquier , vice-président de la région Picardie, et Guilhem Isaac-Georges , conseiller environnement, énergie et logement ;
- Association « Robin des Bois » : M. Jacky Bonnemains , président ;
- Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG) : M. Marc Boudier , président, Mme Emmanuelle Carpentier , directrice de la réglementation et des affaires publiques d'E.ON France, et M. Gery Lecerf , responsable des affaires publiques et de la communication d'Alpiq France ;
- Direct Energie : MM. Xavier Caïtucoli , président-directeur général, Fabien Choné , directeur général délégué, et Mmes Frédérique Barthelemy , et Olivia Fritzinger , chargées des affaires institutionnelles, juridiques, réglementaires ;
- Réseau « Sortir du nucléaire » : M. Pascal Château , co-président, et Mme Charlotte Mijeon , chargée de communication.
Mardi 25 novembre 2014
- Sauvons le climat : MM. Jacques Masurel , et Jean Fluchère , membres du conseil d'administration ;
- Comité français du butane et du propane : M. Joël Pedessac , directeur général, Mme Émilie Coquin , responsable des relations extérieures, et M. Nicolas Guillemet , conseil ;
- Union française des industries pétrolières (UFIP) : M. Jean-Louis Schilansky , président, Mme Isabelle Muller , déléguée générale, et M. Bruno Ageorges , directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques ;
- Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC) : M. Jean-Yves Le Dreff , président, Mme Anne Bernard-Gely , déléguée générale, et MM. Raoul de Parisot , directeur général délégué de Vicat, et Jean-Philippe Benard , responsable « électricité » du groupe Lafarge.
Mercredi 26 novembre 2014
- Fédérations d'entreprises locales de distribution (ELD) : MM. Christophe Chauvet , administrateur de la FNSICAE, Francesco Delfini , secrétaire général de la FNSICAE, Gérard Lefranc , président de l'UNELEG, Didier Rebischung , administrateur de l'UNELEG, Olivier Sala , président de ELE, et Guillaume Tabourdeau , délégué général de l'ANROC ;
- Assemblée des départements des France (ADF) : MM. Éric Gauthier , président du conseil général des Deux-Sèvres, Benjamin Eloire , conseiller technique « Environnement », et Mmes Véronique Szysz-Chauvin , directrice de cabinet de M. Eric Gauthier, Frédérique Cadet , responsable du groupe DCI de l'ADF, et Marylène Jouvien , chargée des relations avec le Parlement ;
- Cour des comptes : Mme Michèle Pappalardo , conseillère maître, rapporteure générale du rapport de la Cour des comptes sur le coût de l'électricité nucléaire ;
- Statkraft France : M. Emmanuel Soetaert , président, Mme Valérie Guisard , directrice de la communication, et M. Patrick B. Vidal , conseil.
Jeudi 27 novembre 2014
- Voltalis : MM. Pierre Bivas , fondateur, et Alexis Galley , co-fondateur ;
- Transports infrastructures gaz de France (TIGF) : Mmes Monique Delamare , directrice générale, et Mathilde Woringer , responsable des affaires publiques ;
- France hydro électricité : Mmes Anne Penalba , présidente, M. Jean-Marc Levy , délégué général, et Mme Claire Morenvillez , conseil ;
- Syndicat national des entreprises d'infrastructures et de services à l'énergie (SERCE) : MM. Alain Le Du , président, Guy Lacroix , vice-président, Mme Anne Valachs , directeur général et M. Alexis Cintrat , chargé de mission « efficacité énergétique » ;
- Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité (CRIIRAD) : M. Roland Desbordes , président ;
- Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA) : Mme Catherine Jacquot , présidente, et Denis Dessus , vice-président ;
- Association française du Gaz (AFG) et Union internationale du gaz (UIG) : MM. Jérôme Ferrier , président de l'AFG et de l'UIG, Georges Bouchard , délégué général de l'AFG, et Julien Miro , adjoint ;
- Fédération des services énergie-environnement (FEDENE) et Syndicat national de l'exploitation climatique (SNEC) : M. Jean-Claude Boncorps , président, et Mme Élise Bourmeau , déléguée générale de la FEDENE, MM. Jacques Lefort , et Frédéric Viet , membres du Bureau du SNEC, et M. Jean-André Martini , conseil ;
- Syndicat de la Mesure : M. Laurent Sireix , président du groupement des prestataires de service du syndicat de la mesure, et Mmes Muriel Gloaguen , secrétaire général, et Geneviève Salsat , conseil du président ;
- Syndicat professionnel des entreprises gazières non nationalisées (SPEGNN) : MM. Sylvain Waserman , vice-président du SPEGNN, directeur général de Réseau gaz distribution services (GDS), et Serge Nivat , délégué général.
Mardi 2 décembre 2014
- Plan bâtiment durable : M. Philippe Pelletier , président, et Mme Anne-Lise Deloron-Rocard , directrice adjointe en charge des relations institutionnelles ;
- Union des industries de la chimie (UIC) : MM. Jean Pelin , directeur général, Philippe Prudhon , directeur des affaires techniques, et Yves Lenain , expert énergie ;
- Société française d'énergie nucléaire (SFEN) : Mme Valérie Faudon , déléguée générale, et M. Boris Le Ngoc , responsable développement ;
- Union sociale pour l'habitat (USH) : MM. Christophe Boucaux , directeur de la maîtrise d'ouvrage et des politiques patrimoniales, et Farid Abachi , responsable du département énergie et développement durable, et Mme Francine Albert , conseillère relations institutionnelles.
Mercredi 3 décembre 2014
- MM. Nicolas Rialland , responsable bioéthanol et bioénergies à la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB), Nicolas Kurtsoglou , chargé de missions au Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA), et MM. Gildas Cotten , responsable nouveaux débouchés, et Arnaud Rondeau , président de la commission biomasse des associations générales des producteurs de maïs et de blé (AGPM-AGPB) ;
- The Shift Project : MM. Jean-Marc Jancovici , président, André-Jean Guérin , membre du CESE, participant au « Shift Project » , et Matthieu Auzanneau , chargé des affaires publiques ;
- Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C) : MM. Rémy Guguen , président, Frédéric Plan , délégué général, et Gabriel Daubech , conseil ;
- Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) : MM. Xavier Pintat , président, Pascal Sokoloff , directeur général des services, et David Beauvisage , chef de la stratégie ;
- IDEX : MM. Frédéric Viet , directeur général, et Léonidas Kalogeropoulos , conseil.
Jeudi 4 décembre 2014
- Association des responsables de copropriété (UNARC) : MM. Jean-Claude Bouillet , président, Émile Hagege , directeur-adjoint, et M. Julien Allix , responsable énergie ;
- Fondation Abbé Pierre : MM. Patrick Doutreligne , président, et Bertrand Lapostolet , chef de mission « précarité énergétique » ;
- France Énergie Éolienne : M. Frédéric Lanoë , président, et Mme Sonia Lioret , déléguée générale ;
- Syntec ingénierie : M. Benjamin Valloire , directeur juridique, et Mme Muriel Jullien , conseil ;
- Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF) : Mme Saadia Tamelikecht , présidente, et M. Jean-Lucien Guénoun , vice-président ;
- Réunion des associations nationales du patrimoine (G8 Patrimoine) : MM. Philippe Toussaint , président de l'association « Vieilles maisons françaises », Georges Duménil , président de l'association « Maisons paysannes de France », Jean de Lambertye , président de l'association « La demeure historique », et Pierre Marceau , délégué de l'Orne de la « Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF) » ;
- Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) : MM . Pierre Esparbes , président du comité construction, Christophe Delcamp , directeur adjoint des assurances de biens et de responsabilité, Rémi Porte , responsable du marché construction, et Mme Viviana Mitrache , attachée parlementaire ;
- Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) : M. Étienne Crépon , président.
Mardi 9 décembre 2014
- Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) : Mme Sabine Basili , vice-présidente, et MM. Alain Chouguiat , directeur du pôle économique, et Dominique Proux , directeur des relations institutionnelles ;
- Association des industries des produits de construction (AIMCC) : M, Hervé Gastinel , vice-président, Patrick Ponthier , délégué général, Hervé Pétard , président de la commission énergie-confort, et Aymeric Audenis , consultant.
Mercredi 10 décembre 2014
- MM. Michel Sordi , député, et François Beringer , membre de l'association « Fessenheim notre énergie », président de la communauté de communes « Essor du Rhin » ;
- Union française de l'électricité (UFE) : M. Robert Durdilly , président, et Mme Audrey Zermati , déléguée générale adjointe.
Jeudi 11 décembre 2014
- EDF Énergies nouvelles : MM. Jean-Louis Mathias , président du conseil d'administration, et Antoine Cahuzac , directeur général ;
- Agence nationale de l'habitat (ANAH) : Mmes Blanche Guillemot , directrice générale, et Laetitia Mirjol , responsable du programme « Habiter mieux » ;
- M. Claude Turmes , député européen ;
- EDF, direction de la stratégie : MM. Jean-Paul Bouttes , directeur de la stratégie, et Bertrand Le Thiec , directeur des affaires publiques ;
- EDF, division de la production et ingénierie hydraulique : MM. Xavier Ursat , directeur de la production et ingénierie hydraulique, et Bertrand Le Thiec , directeur des affaires publiques ;
- Fédération environnement durable (FED) : MM. Jean-Louis Butré , président, et Arnaud Casalis , administrateur ;
- Fédération des moulins de France (FDMF) : MM. Alain Eyquem , président, et Michel Andreu , membre du conseil d'administration ;
- Groupement de 12 PME du secteur photovoltaïque (G 12) : MM. Hadrien Clément , président de Nelios et du think-tank « France territoire solaire », Thierry Lepercq , président de Solaire Direct, et Christophe Thomas , relations externes de Solaire Direct ;
- Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) : MM. Philippe Boucly , 1 er vice-président, Paul Lucchese , vice-président, Mme Aliette Quint , secrétaire général, et M. Bastien Bodard , conseil ;
- Association française de l'aluminium (AFA) : Mmes Béatrice Charon , présidente, Caroline Colombier , déléguée générale, Sonia Lacombe , directrice de la communication et des affaires extérieures, et M. Arthur Bonhême , conseil ;
- Air Liquide : MM. Thierry Sueur , directeur des affaires européennes et internationales, Pierre-Etienne Franc , directeur des technologies avancées, et Etienne Bodard , conseil.
Mercredi 17 décembre 2014
- Mme Marie-Noëlle Battistel , députée de l'Isère, rapporteure du texte à l'Assemblée nationale ;
- Compagnie nationale du Rhône : Mme Élisabeth Ayrault , présidente-directrice générale, et M. Thomas San Marco , délégué général ;
- Association française des entreprises privées (AFEP) : MM. François Soulmagnon , directeur général, Nicolas Boquet , directeur environnement-énergie, Nicolas de Warren , directeur des relations institutionnelles, Jean-Pierre Leteurtrois , et Mme Marianne Gicquel , chargés de mission ;
- MM. Luc Domergue , expert indépendant, et Patrice Cahart , inspecteur général des finances honoraire.
Mardi 6 janvier 2015
- Energy Pool : M. Olivier Baud , directeur ;
- Schneider Electric : M. Gilles Vermot Desroches , directeur du développement durable ;
- Syndicat national des industries du plâtre (SNIP) : MM. Denis Kleiber , président, Jean-Michel Guihaumé , délégué général, et Alain Rousseau , conseil ;
- Coop de France : MM. Olivier de Bohan , administrateur, président du comité Énergie, Emmanuel Ramfel , chargé de mission Énergie, et Mme Irène de Bretteville , relations parlementaires ;
- Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV) et Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL) : MM. Dominique Daul , et Bruno Dufayet , co-responsables du groupe de travail environnement et territoires d'INTERBEV, et Mmes Caroline Guinot , chef de mission Environnement et territoires, et Marine Colli chargée des relations avec le Parlement, et Mme Marie-Thérèse Bonneau , représentante du CNIEL ;
- Comité de liaison des entreprises ayant exercé leur éligibilité sur le marché libre de l'électricité (CLEEE) : MM. Frank Roubanovitch , président, et Fabrice Fages , conseil ;
- Fédération des promoteurs immobiliers (FPI) : MM. François Payelle , président, et Jean-Michel Mangeot , délégué général ;
- Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) et Association des communautés urbaines de France (ACUF) : M. Thomas Jacoutot , chargé de mission pour le développement durable de l'AMGVF, et MM. Olivier Landel , délégué général, et Philippe Angotti , délégué général adjoint de l'ACUF ;
- Association négaWatt : M. Christian Couturier , président ;
- Assemblée des communautés de France (AdCF) : Mme Corinne Casanova, vice-présidente de la communauté du Lac du Bourget et vice-présidente Urbanisme de l'AdCF, et M. Damien Denizot , responsable climat-énergie ;
- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) : M. Bruno Lechevin , président, et Mme Nadia Boeglin , conseillère du président.
Mercredi 7 janvier 2015
- Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) : M. Andreas Rudinger , chercheur politiques climatiques et énergétiques ;
- Équilibre des énergies (EdEn) : MM. Serge Lepeltier , ancien ministre, président, Jean Bergougnoux , président d'honneur, et Gilles Rogers-Roubien , conseiller spécial du président ;
- Areva : MM. Jacques Gérault , directeur des affaires publiques, et Guillaume Renaud , chargé des relations institutionnelles ;
- Collectif Effinergie : MM. Benoît Leclair , vice-président de la région Rhône-Alpes, Yann Dervyn , directeur, et Sébastien Delmas , responsable technique ;
- Ministère de l'outre-mer : MM. Thomas Degos , préfet, directeur de la Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM), et Nicolas Mazières , conseiller affaires politiques et parlementaires ;
- Caisse des dépôts : Mmes Odile Renaud-Basso , directrice générale adjointe, Marie-Michèle Cazenave , directrice adjointe de la direction des relations institutionnelles, et M. Nicolas Chung , chef de cabinet du directeur général.
Mardi 13 janvier 2015
- Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) : MM. Jean-Marc Renaudeau , président de la chambre d'agriculture des Deux-Sèvres et élu référent « Climat-énergie » pour l'APCA, Philippe Touchais , chargé de mission climat, énergie, et Guillaume Baugin , chargé des relations parlementaires ;
- Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie : Mmes Élisabeth Borne , directrice de cabinet, Hélène Peskine , conseillère, et MM. Antoine Pellion , conseiller technique, Pierre-Louis Dubourdeau , conseiller technique, Thomas Lardeau , conseiller parlementaire, et Rémi Justinien , chargé de mission pôle parlementaire, et Mme Sarah Vidal , chargé de mission pôle parlementaire.
Mardi 3 février 2015
- Fédération des ascenseurs : MM. Pierre Hardouin , président, et Jean-Luc Detavernier , délégué général.