Rapport n° 334 (2020-2021) de Mme Elsa SCHALCK , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 3 février 2021
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AVANT-PROPOS
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I. UNE PROCÉDURE D'HABILITATION
ÉLARGIE AFIN DE RENFORCER L'EFFICACITÉ DE LA LUTTE CONTRE LE
DOPAGE
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II. UN ÉCOSYSTÈME DE LA LUTTE CONTRE
LE DOPAGE À CONFORTER
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III. UNE INTÉGRATION DU LABORATOIRE AU SEIN
DE L'UNIVERSITÉ PARIS-SACLAY À RÉUSSIR
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IV. LE NÉCESSAIRE DÉVELOPPEMENT DES
POUVOIRS D'ENQUÊTE DE L'AFLD
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V. LA COMMISSION DE LA CULTURE N'A PU ADOPTER LE
PROJET DE LOI MAIS MAINTIENT LE DIALOGUE AVEC LE GOUVERNEMENT DANS LA
PERSPECTIVE DE LA SÉANCE PUBLIQUE
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I. UNE PROCÉDURE D'HABILITATION
ÉLARGIE AFIN DE RENFORCER L'EFFICACITÉ DE LA LUTTE CONTRE LE
DOPAGE
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EXAMEN EN COMMISSION
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RÈGLES RELATIVES À L'APPLICATION DE
L'ARTICLE 45
DE LA CONSTITUTION ET DE L'ARTICLE 44 BIS
DU RÈGLEMENT DU SÉNAT (« CAVALIERS »)
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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LA LOI EN CONSTRUCTION
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ANNEXE