Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?

Rapport d'information n° 7 (2005-2006) de M. Henri TORRE , fait au nom de la commission des finances, déposé le 5 octobre 2005

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• INTRODUCTION
  
• PARTIE I - LE NICKEL ET LA NOUVELLE-CALÉDONIE : DEUX HISTOIRES PROFONDÉMENT IMBRIQUÉES
  
  • I. LE NICKEL DANS L'ÉCONOMIE MONDIALE : UN MINERAI RARE AU COURS ELEVÉ
    
    • A. L'UTILISATION DU NICKEL DANS L'INDUSTRIE MONDIALE
      
      • 1. La découverte du nickel
        
      • 2. Un métal aux utilisations variées et primordial pour l'industrie
        
    • B. LA PRODUCTION MONDIALE DE NICKEL
      
      • 1. Une production relativement concentrée sur le marché mondial
        
        • a) Les zones de production
          
        • b) Les grands groupes
          
      • 2. Les tendances récentes du marché
        
        • a) De grands projets en cours
          
        • b) Une demande mondiale qui croît de manière continue
          
        • c) Un cours extrêmement volatil, qui a connu une forte hausse ces dernières années
          
  • II. UNE PLACE PRÉPONDERANTE DANS L'ÉCONOMIE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
    
    • A. UNE HISTOIRE QUI SE CONFOND AVEC CELLE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
      
      • 1. Le « caillou » au diapason du nickel
        
      • 2. Les grands acteurs du nickel
        
        • a) La Société Le Nickel
          
        • b) La Société Minière du Sud Pacifique (SMSP)
          
        • c) Les petits mineurs
          
    • B. LA CLÉ DE LA RICHESSE DU TERRITOIRE
      
      • 1. Structure économique de la Nouvelle-Calédonie
        
      • 2. Un élément déterminant pour l'exportation
        
      • 3. Structure de la production de nickel en Nouvelle-Calédonie
        
    • C. UNE QUESTION AU CoeUR DES ENJEUX POLITIQUES
      
      • 1. Le thème de la « richesse volée »
        
      • 2. Une volonté politique ancienne de développer la richesse du nickel au profit de la Nouvelle-Calédonie
        
  • III. DEUX PROJETS POUR ASSURER LE DÉVELOPPEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
    
    • A. RÉÉQUILIBRER LE TERRITOIRE, ASSURER LA PROSPERITÉ DU SUD : LA PHILOSOHIE DES DEUX PROJETS
      
      • 1. Goro Nickel et Koniambo
        
      • 2. Des projets riches de promesses pour la Nouvelle-Calédonie
        
    • B. L'ENGAGEMENT DE L'ETAT AU COTÉ DES PROVINCES
      
      • 1. Un rôle central d'accompagnement des projets
        
      • 2. Deux initiatives visant à assurer la coordination des efforts
        
• PARTIE II - L'USINE DU NORD : KONIAMBO AU CENTRE DE TOUTES LES CONTROVERSES
  
  • I. UNE USINE POUR LE RÉÉQUILIBRAGE ÉCONOMIQUE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE : LE PROTOCOLE DE BERCY
    
    • A. UN PROJET ANCIEN ET SANS CESSE REPORTÉ
      
      • 1. Les prémisses de l'usine du Nord
        
      • 2. Vers le rééquilibrage
        
    • B. « L'ACCÈS À LA RESSOURCE », PRÉAMBULE AUX ACCORDS DE NOUMÉA DE 1998 : LES ACCORDS DE BERCY DU 1ER FÉVRIER 1998
      
      • 1. Le « préalable minier »
        
        • a) Les objectifs des Accords de Bercy
          
        • b) Le consentement d'Eramet
          
      • 2. Les dispositions du protocole de Bercy
        
    • C. L'INSERTION DE L'USINE DU NORD DANS LA PROVINCE
      
      • 1. Un projet majeur pour le développement de la province Nord et de la Nouvelle-Calédonie
        
      • 2. L'implication des autorités locales
        
  • II. L'ASSOCIATION ENTRE LA SMSP, FALCONBRIDGE ET LA PROVINCE NORD : LA RECHERCHE DE L'ÉQUILIBRE
    
    • A. UNE PARTICIPATION MAJORITAIRE DE LA PROVINCE NORD
      
      • 1. Les partenaires dans la société
        
      • 2. Une structure qui assure la majorité du capital à la Province Nord
        
    • B. L'ETAT COMME ACTEUR DE L'ÉQUILIBRE POLITIQUE
      
      • 1. La participation de la Province Nord
        
      • 2. Les garanties d'emprunt
        
  • III. L'USINE DU NORD VERRA-T-ELLE LE JOUR ?
    
    • A. LES RETARDS DANS LE CALENDRIER
      
      • 1. L'étude de Faisabilité Bancable (BFS, soit « Bankable Feasibility Study »)
        
      • 2. Le plan de financement
        
      • 3. Les permis et autorisations
        
      • 4. L'ingénierie détaillée
        
      • 5. L'actionnariat de Falconbridge
        
      • 6. Des retards qui, cumulés, pourraient mettre en péril la levée de la clause suspensive des accords de Bercy
        
    • B. DE TRÈS FORTES INCERTITUDES
      
      • 1. La clause suspensive
        
        • a) Des termes qui pourraient prêter à confusion
          
        • b) Quelles sont les intentions de Falconbridge ?
          
      • 2. La position d'Eramet : alternative bienvenue ou facteur de risque ?
        
        • a) La « campagne » menée par Eramet
          
        • b) La position d'Eramet vis-à-vis de la clause suspensive
          
    • C. L'ÉCHÉANCE DU 31 DÉCEMBRE 2005 ET LA LEVÉE DE LA CONDITION SUSPENSIVE
      
      • 1. La structure de la société
        
      • 2. Jusqu'où l'Etat doit-il aller ?
        
      • 3. La nécessité de construire l'usine
        
• PARTIE III - LE PROJET DU SUD : GORO NICKEL SUR LA BONNE VOIE
  
  • I. UN PROJET DE LONGUE HALEINE
    
    • A. AVANT GORO NICKEL
      
      • 1. Un engagement ancien de la compagnie INCO en Nouvelle-Calédonie
        
      • 2. Une volonté persistante de s'implanter dans le secteur du nickel
        
    • B. LE SITE DE GORO
      
      • 1. L'exploitation des latérites
        
      • 2. Une première version du projet : Goro Nickel I
        
      • 3. Une seconde version : Goro Nickel II
        
  • II. LES CARACTÉRISTIQUES DU PROJET
    
    • A. L'INFRASTRUCTURE DU PROJET
      
      • 1. Une véritable ville à construire
        
      • 2. Les ressources
        
      • 3. Les constructions à réaliser
        
        • a) La mine
          
        • b) Le stockage des résidus
          
        • c) La centrale électrique
          
        • d) Le port
          
        • e) L'unité de fabrication de l'acide sulfurique
          
        • f) L'usine de calcaire
          
        • g) Les unités de pré-traitement et de traitement des effluents
          
        • h) Les infrastructures routières
          
    • B. L'IMPACT DU PROJET
      
      • 1. Un effet économique incontestablement positif
        
      • 2. Une avancée technologique majeure
        
      • 3. Un impact environnemental qui reste sujet à débat
        
        • a) L'environnement, clé de la réussite du projet
          
        • b) Les garanties apportées par l'agrément
          
        • c) Des craintes qui demeurent
          
  • III. LE PARTENARIAT AVEC L'ÉTAT ET LES PROVINCES
    
    • A. L'IMPLICATION DES POPULATIONS ET DES PROVINCES
      
      • 1. L'aménagement du territoire
        
      • 2. La rentrée des provinces au capital
        
    • B. L'AIDE DE L'ETAT
      
      • 1. Un montage fiscal classique
        
      • 2. Une structure retenue satisfaisante
        
      • 3. L'aide à la centrale électrique
        
• CONCLUSION : RÉPONDRE AUX DÉFIS DE L'AVENIR
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE 1 : CARTE DES CENTRES MINIERS EN NOUVELLE-CALÉDONIE
  
• ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL