Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ?

Rapport d'information n° 456 (2007-2008) de M. Alain VASSELLE , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 9 juillet 2008

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• AVANT-PROPOS
  
  • I. 2007 ET 2008 : UN DÉSÉQUILIBRE DE 20 MILLIARDS
    
    • A. 2007 : LE DÉRAPAGE
      
      • 1. Une croissance soutenue des recettes
        
      • 2. Le creusement du déficit de la branche vieillesse
        
      • 3. Une alerte sur les dépenses d'assurance maladie
        
    • B. 2008 : LE FREINAGE
      
      • 1. Des recettes toujours dynamiques
        
      • 2. La vieillesse en grand déficit
        
      • 3. Le redressement de la maladie
        
  • II. 2009 A 2011 : QUEL CHEMIN VERS L'ÉQUILIBRE ?
    
    • A. LES MESURES URGENTES
      
      • 1. Traiter la question des déficits accumulés
        
      • 2. Poursuivre la clarification des relations entre l'Etat et la sécurité sociale
        
      • 3. Régler la situation du Ffipsa
        
    • B. LES RÉFORMES INDISPENSABLES
      
      • 1. Assurance maladie : aller au-delà du plan d'économies
        
      • 2. Sauver le régime des retraites
        
      • 3. Assurer un financement durable de la protection sociale
        
• TRAVAUX DE LA COMMISSION
  
  • I. AUDITIONS
    
    • Audition de M. Philippe SÉGUIN, premier président, Mmes Rolande RUELLAN, présidente de la 6e chambre, et Catherine MAYENOBE, secrétaire générale, MM. André GAURON et Jean-Philippe VACHIA,
      conseillers maîtres de la Cour des comptes sur la certification
      des comptes de la sécurité sociale
      (mardi 1er juillet 2008)
      
    • Audition de MM. Jean-Louis DEROUSSEN, président du conseil d'administration, et Philippe GEORGES, directeur général,
      de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
      (mercredi 2 juillet 2008)
      
    • Audition de Mme Danièle KARNIEWICZ, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance
      vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
      (mercredi 2 juillet 2008)
      
    • Audition de M. Dominique LIBAULT, directeur de la sécurité sociale
      (mercredi 2 juillet 2008)
      
    • Audition de M. Patrice RACT MADOUX, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades)
      (mercredi 2 juillet 2008)
      
    • Audition de MM. Pierre BURBAN, président du conseil d'administration, Bernard BILLON, directeur-adjoint, et Alain GUBIAN, directeur financier, de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
      (mercredi 2 juillet 2008)
      
    • Audition de M. Frédéric VAN ROEKEGHEM, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
      (mardi 8 juillet 2008)
      
  • II. PRÉSENTATION DU RAPPORT D'INFORMATION