Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée

N° 215

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009

Annexe au procès-verbal de la séance du 11 février 2009

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l' Assemblée de l' Union de l' Europe occidentale (1) au cours de la 55 ^e session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement,

Par Mme Josette DURRIEU,

Sénatrice.

(1) Cette délégation est composée de : M. Denis Badré, Mmes Josette Durrieu, Gisèle Gautier, MM. Francis Grignon, Jean-Pierre Masseret et Philippe Nachbar, délégués titulaires ; M. Laurent Béteille, Mme Maryvonne Blondin, MM. Bernard Fournier, Jean-Claude Frécon, Jean-François Le Grand et Yves Pozzo di Borgo, délégués suppléants.

INTRODUCTION

Dix ans après le sommet de Saint-Malo qui posa les fondements de la Politique européenne de sécurité commune et de défense, la cinquante-cinquième session de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale était l'occasion d'effectuer un tour d'horizon des défis que va rencontrer, à l'avenir, l'Europe de la défense qu'il s'agisse des enjeux capacitaires et organisationnels, des perspectives industrielles, de l'apparition de nouvelles menaces de type terroriste ou de la mise en oeuvre d'un programme spatial. L'Assemblée de sécurité de défense se devait de se saisir de ces problématiques si elle souhaite conforter son rôle de forum d'échanges sur ces questions au sein de l'espace européen.

Au-delà de ce travail nécessaire de prospective, l'Assemblée a également souhaité s'interroger sur les conséquences, à court et moyen terme, du conflit entre la Géorgie et la Russie. Celui-ci est venu confirmer le retour de la Russie à l'échelle continentale, conduisant les européens à réfléchir aux conditions de mise en oeuvre d'un partenariat avec Moscou. L'Europe ne saurait, en effet, céder à la tentation de l'ostracisme. Elle ne peut, non plus, trahir les idéaux sur lesquels elle s'est construite.

L'Assemblée doit, parallèlement, accompagner les efforts de rationalisation de l'ensemble des organes de l'UEO. L'adoption, au cours de cette session, des textes budgétaires témoigne de cette nécessaire prise de conscience. Cette démarche empreinte de lucidité devrait, là encore, permettre à l'organisation de renforcer sa crédibilité.

La nouvelle délégation parlementaire française, remaniée à l'occasion du renouvellement sénatorial de septembre 2008, aura à coeur d'aider à l'accomplissement de ces réformes et contribuer ainsi à consolider la place de l'UEO dans le nouveau paysage institutionnel européen.

I. ACTUALITÉS DE LA DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE

La délégation parlementaire française à l'Assemblée de l'UEO comprend vingt-quatre députés (douze titulaires et douze suppléants) et douze sénateurs (six titulaires et six suppléants) .

La délégation a vu sa composition modifiée à l'occasion du renouvellement partiel du Sénat. Mme Françoise Hostalier, députée, a, par ailleurs, remplacé Mme Brigitte Barèges, démissionnaire.

Composition de la délégation au 18 novembre 2008

Membres titulaires
	Assemblée	Groupe assemblée	Groupe UEO
M. Denis BADRÉ	Sénateur	UC-UDF	Libéral
M. Roland BLUM	Député	UMP	Fédéré
M. Georges COLOMBIER	Député	UMP	Fédéré
Mme Josette DURRIEU	Sénatrice	SOC	Socialiste
Mme Gisèle GAUTIER	Sénatrice	UMP	Fédéré
Mme Claude GREFF	Député	UMP	Fédéré
M. Francis GRIGNON	Sénateur	UMP	Fédéré
Mme Arlette GROSSKOST	Député	UMP	Fédéré
M. Denis JACQUAT	Député	UMP	Fédéré
M. Armand JUNG	Député	SRC	Socialiste
M. Jean-Pierre KUCHEIDA	Député	SRC	Socialiste
M. François LONCLE	Député	SRC	Socialiste
M. Noël MAMÈRE	Député	GDR	NI
M. Jean-Pierre MASSERET	Sénateur	SOC	Socialiste
M. Jean-Claude MIGNON	Député	UMP	Fédéré
M. Philippe NACHBAR	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Germinal PEIRO	Député	SRC	Socialiste
M. François ROCHEBLOINE	Député	NC	Libéral

Membres suppléants
	Assemblée	Groupe assemblée	Groupe UEO
M. Laurent BÉTEILLE	Sénateur	UMP	Fédéré
Mme Maryvonne BLONDIN	Sénatrice	SOC	NI
M. Alain COUSIN	Député	UMP	Fédéré
M. Bernard FOURNIER	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Jean-Claude FRÉCON	Sénateur	SOC	NI
M. Paul GIACOBBI	Député	SRC	Socialiste
Mme Françoise HOSTALIER	Députée	UMP	Fédéré
M. Michel HUNAULT	Député	NC	Fédéré
Mme Marietta KARAMANLI	Députée	SRC	Socialiste
M. Jean-François LE GRAND	Sénateur	UMP	Fédéré
M. Dominique LE MÈNER	Député	UMP	NI
M. Jean-Paul LECOQ	Député	GDR	NI
Mme Muriel MARLAND-MILITELLO	Députée	UMP	Fédéré
M. Yves POZZO DI BORGO	Sénateur	UC-UDF	Fédéré
M. Frédéric REISS	Député	UMP	Fédéré
Mme Marie-Line REYNAUD	Députée	SRC	Socialiste
M. René ROUQUET	Député	SRC	Socialiste
M. André SCHNEIDER	Député	UMP	Fédéré

Réunie le 18 novembre au Sénat, la délégation a procédé à l'élection de son nouveau Bureau. Sa composition est la suivante :

Président	M. Jean-Claude MIGNON	Député	UMP
Première vice-présidente	Mme Arlette GROSSKOST	Député	UMP
Présidente déléguée pour l'UEO	Mme Josette DURRIEU	Sénatrice	SOC
Vice-présidents	M. Alain COUSIN	Député	UMP
	M. Jean-Claude FRÉCON	Sénateur	SOC
	Mme Gisèle GAUTIER	Sénatrice	UMP
	Mme Claude GREFF	Député	UMP
	M. Denis JACQUAT	Député	UMP
	M. Jean-Pierre KUCHEIDA	Député	SRC
	M. François LONCLE	Député	SRC
	M. Jean-Pierre MASSERET	Sénateur	SOC
	M. François ROCHEBLOINE	Député	NC
	M. André SCHNEIDER	Député	UMP

M. Jean-Pierre Masseret exerce la fonction de Président de l'Assemblée de l'UEO depuis le 1 ^er janvier 2006. Mme Josette Durrieu, Présidente déléguée pour l'UEO au sein de la délégation française, a, pour sa part, été élue Vice-présidente pour la présente session en décembre 2007. Son mandat a été prolongé d'un an et prendra donc fin en décembre 2009.