B. TEXTES ADOPTÉS

L'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale peut adopter trois types de textes, la forme variant selon leurs destinataires :

- une recommandation consiste en une proposition de l'Assemblée adressée au Conseil de l'UEO ;

- une résolution exprime une position de l'Assemblée envoyée aux organisations internationales, aux gouvernements ou aux parlements nationaux ;

- une directive est un texte adressé au Président de l'assemblée ou à une commission.

Texte

Document

Commission de défense

Les chaînes de commandement des opérations de l'Union européenne - Réponse au rapport annuel du Conseil

Rapporteur : M. Doug Henderson (Royaume-Uni - Groupe socialiste)

• Recommandation n°826

Les opérations de l'Union européenne - point de situation

Rapporteur : M. Gerd Höfer (Allemagne - Groupe socialiste)

Recommandation n°827

La guerre informatique

Rapporteurs : MM. Christopher Chope (Royaume-Uni - Groupe fédéré) et Tarmo Kõuts (Estonie - Groupe fédéré)

Recommandation n°831

Commission politique

Une stratégie de sécurité et de défense commune pour l'Europe - réponse au rapport annuel du Conseil

Rapporteur : M. Daniel Ducarme (Belgique - Groupe libéral)

Recommandation n°824

Les activités terroristes à la frontière entre la Turquie et l'Irak - Deuxième partie

Rapporteur : M. Robert Walter (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Recommandation n°825

La dimension septentrionale de la sécurité européenne

Rapporteurs : MM. Paul Wille (Belgique - Groupe libéral) et Odd Einar Dørum (Norvège - Groupe libéral)

Recommandation n°833

Directive n°129

La sécurité européenne après la guerre en Géorgie

Rapporteurs : MM. Michael Hancock (Royaume-Uni - Groupe libéral) et Miltiadis Varvitsiotis (Grèce - Groupe fédéré)

Recommandation n°834

Commission technique et aérospatiale

La coopération spatiale européenne en matière de sécurité et de défense : le Système multinational d'imagerie spatiale MUSIS

Rapporteure : Mme Rodoula Zissi (Grèce - Groupe socialiste)

Recommandation n°830

Les initiatives de la Commission européenne concernant le Marché européen des équipements de défense - Réponse au rapport annuel du Conseil

Rapporteur : M. Edward O'Hara (Royaume-Uni - Groupe socialiste)

Recommandation n°832

Commission pour les relations parlementaires et publiques

L'opinion publique face aux opérations militaires internationales

Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Recommandation n°828

Le rôle des parlements dans la reconnaissance du Kosovo

Rapporteur : M. Marco Zacchera (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Résolution n°135

Commission des questeurs

Avis sur les budgets des organes ministériels de l'UEO pour 2008

Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Recommandation n°829

Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2007

Rapporteur : M. John Greenway (Royaume-Uni - Groupe fédéré)

Le texte intégral des rapports, avis, comptes rendus des débats de l'Assemblée de l'UEO, ainsi que les textes adoptés, sont consultables sur le site : http://www.assembly-weu.org/fr

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